Les délibérations du Conseil Municipal

[72.011] - TENNIS DE L'ORANGERIE RELÈVEMENT DES TARIFS À COMPTER DU 1ER MARS 1972

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 13/01/1972
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[72.012] - JOURNAL MUNICIPAL CONVENTION AVES LA STÉ PUBLICAT

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/01/1972
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[72.013] - CONCESSION DE LOGEMENT

Rubrique : Baux
Date du conseil : 13/01/1972
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[72.014] - ALLOCATION POUR LA GARDE DE JEUNES ENFANTS ÂGÉS DE MOINS DE 3 ANS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/01/1972
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[72.015] - RAJUSTEMENT DU TRAITEMENT DU CHEF DRAGUEUR

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 13/01/1972
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[72.016] - EQUIPEMENT SPORTIF ET SOCIO ÉDUCATIF COMPLEXE ÉVOLUTIF SPORTIF COUVERT DANS LE CADRE DE LA CITÉ SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE FOURNITURE ET MISE EN ŒUVRE DE D'ÉQUIPEMENT SPORTIF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/01/1972
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[71.135] - APPEL DEVANT LA COMMISSION CENTRALE PERMANENTE DES IMPÔTS DIRECTS COEFFICIENT D'ADAPTATION À L'ACTUALISATION DES VALEURS LOCATIVES CADASTRALES AGRICOLES ET FORESTIÈRES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/12/1971
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[71.136] - BÂTIMENTS COMMUNAUX TRANSFERT ET IMPLANTATION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX MONTAGE D'UN HANGAR SUR DÉPÔT À GUIGNELLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 03/12/1971
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[71.137] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1971

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 03/12/1971
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[71.138] - EGLISE NOTRE - DAME ETANCHÉITÉ DU BAPTISTÈRE ET DE LA SACRISTIE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 03/12/1971
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[71.127] - DÉSIGNATION D'UN PRÉSIDENT ET D'UN VICE-PRÉSIDENT À LA S.A.I.E.M.

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.128] - URBANISME & CONSTRUCTION PLAN D'OCCUPATION DES SOLS CONSTITUTION D'UN GROUPE DE TRAVAIL

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.129] - MARCHÉ POUR FOURNITURES SCOLAIRES GRATUITES AUX ECOLES PRIMAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.130] - FONDS SCOLAIRES POUR LES SECTION D'ÉDUCATION PROFESSIONNELLE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.131] - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF INSTANCE COMITÉ INONDATIONS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.132] - MARCHÉ PUR FOURNITURES DE FUEL DOMESTIQUE AUX ETABLISSEMENTS MUNICIPAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.133] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR L'ÉRECTION DU MÉMORIAL DU GÉNÉRALE DE GAULLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.134] - ELECTION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA CAISSE NATIONALE DE RETRAITES DES AGENTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES REPRÉSENTANTS DES COLLECTIVITÉS LOCALES 4ÈME CIE-VILLE DE ROYAN HP 17 C4

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/10/1971
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[71.114] - COMPTE ADMINISTRATIF 1970 CHAPITRE 961 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER DE L'OFFICE MUNICIPAL 1970

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 17/09/1971
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[71.115] - CENTRE AUDIO VISUEL DE ROYAN POUR L'ENSEIGNEMENT DES LANGUES (CAREL) AVENANT À LA CONVENTION DU 25 FÉVRIER 1967

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 17/09/1971
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