Les délibérations du Conseil Municipal

[72.058] - TARIFS ET ABONNEMENT DES DROITS DE PLACE POUR LA FOIRE MENSUELLE DU 4E JEUDI

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/03/1972
Registre : / Page :

[72.059] - MARCHÉ TARIFS DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/03/1972
Registre : / Page :

[72.060] - PLACAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 24/03/1972
Registre : / Page :

[72.037] - CONTRAT DE LOCATION POUR LA PLAGE DE FONCILLON ET LA BUVETTE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.038] - FERMETURE DE CLASSES RENTRÉE 1972-1973

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.039] - DEMANDE D'OUVERTURE D'UNE ÉCOLE PRIMAIRE À FAUPIGNÉ POUR LA RENTRÉS SCOLAIRE 1972-1973

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.040] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS AMODATION DE DROIT DE PACAGE ET DE FAUCHAGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.041] - V.R.D. ECLAIRAGE PUBLIC PROGRAMME ENTRETIEN 1972 MARCHÉ PIERRE BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.042] - BÂTIMENT COMMUNAUX PISCINE DE FONCILON REMISE EN ÉTAT DES INSTALLATIONS DE TRAITEMENT ET CHAUFFAGE DES EAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.043] - CONSTRUCTION D'UNE VOIE NOUVELLE POU LA DESSERTE DE COMPLEXE SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 25/02/1972
Registre : / Page :

[72.032] - CONTRAT DE LOCATION POUR LA PISCINE ET LE RESTAURANT DE FONCILLON

Rubrique : Baux
Date du conseil : 18/02/1972
Registre : / Page :

[72.033] - RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES AUX ÉCOLES PRIMAIRES ET C.E.G.

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/02/1972
Registre : / Page :

[72.034] - SERVICES DE SÉCURITÉ ASSURÉ PAR LES SAPEURS POMPIERS DANS LES ÉTABLISSEMENT DE SPECTACLES

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 18/02/1972
Registre : / Page :

[72.035] - TAUX MAXIMUM DES VACATIONS HORAIRES À ALLOUER AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS EN CAS D'INTERVENTION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 18/02/1972
Registre : / Page :

[72.036] - INDEMNITÉ AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 18/02/1972
Registre : / Page :

[72.017] - SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX PERSONNEL PRIME DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 21/01/1972
Registre : / Page :

[72.018] - EMPRUNT D 120 000F POUR TRAVAUX D ADDUCTION D'EAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/01/1972
Registre : / Page :

[72.019] - PORT DE PLAISANCE EMPRUNT DE 170 000F POUR INSTALLATION DE DEUX PONTONS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/01/1972
Registre : / Page :

[72.020] - RÉGULARISATION DE CRÉDITS POUR L'EXERCICE 1971

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/01/1972
Registre : / Page :

[72.021] - BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 1972 ETAT DES SUBVENTIONS (ART 657)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/01/1972
Registre : / Page :