Les délibérations du Conseil Municipal

[72.070] - BÂTIMENTS & OUVRAGES COMMUNAUX PROGRAMME D'ENTRETIEN DES INSTALLATION DE CHAUFFAGE CENTRAL AVENANT N°1 AU MARCHÉ D'ENTRETIEN VIDEAU & FILS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.071] - BÂTIMENTS & OUVRAGES COMMUNAUX ENTRETIEN PEINTURES AVENANT N°1 AU MARCHÉ CONCLU ENTRE LA VILLE ET M RATON GUY

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.072] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES LES DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS SAISON

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.073] - SUPPRESSION DE LA RÉGIE POUR L'ENCAISSEMENT DES REDEVANCES POUR UTILISATION DE LA BASCULE PUBLIQUE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.074] - PROJET DE LIAISON AÉRIENNE AVEC PARIS EN SAISON

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.075] - AVENANT N°1 AU CAHIER DES CHARGES DU TRAITÉ DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DANS LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.044] - ADJUDICATION DU RESTAURANT ET DE LA PISCINE DE FONCILLON DÉSIGNATION DU CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.045] - CAREL CONVENTION AVEC L'UNIVERSITÉ DE POITIERS ET LE MINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.046] - FONDS SCOLAIRES POUR LES DEUX C.E.G.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.047] - BUDGET DE L'EXERCICE 1971 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS (OPÉRATION D'ORDRE DE FIN D'EXERCICE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.048] - ESPLANADE DE PONTAILLAC AVENANT AU BAIL DE LOCCATION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.049] - TRAVAUX DE RÉPARATION DES OUVRAGES DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.050] - FOURNITURE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.051] - POSE DE BORDURES DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.052] - EMPRUNT DE 466 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE (DÉVIATION DE PONTAILLAC 1ERE TRANCHE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.053] - EMPRUNT DE 300 000F POUR CONSTRUCTION DU COMPLEXE SPORTIF ÉVOLUTIF COUVERT À LA TRILOTERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.054] - EMPRUNT DE 280 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.055] - EMPRUNT DE 392 000 F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT - EAUX PLUVIALES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.056] - EMPRUNT DE 100 000F POUR CONSTRUCTION D'UN GARAGE CASERNE DES SAPEURS POMPIERS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 24/03/1972
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[72.057] - CRÉATION D'UN GOLF CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA SEMARROY

Rubrique : Golf
Date du conseil : 24/03/1972
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