Les délibérations du Conseil Municipal

[72.087] - PISCINE ET RESTAURANT DE FONCILLON REDEVANCE 1972

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.088] - RÉTROCESSION D'UNE CONCESSION AU CIMETIÈRE CLÉMENCEAU

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.089] - CONTRAT DE GESTION DU GARDEN

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.090] - DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DU "GARDEN DE ROYAN"

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.091] - DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.092] - SUBVENTION AU COMITÉ D'EXPANSION ECONOMIQUE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.076] - CONTRAT DE LOCATION POUR LE GARDEN TENNIS

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 02/06/1972
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[72.077] - AVENANT N°2 AU CONTRAT DE CONCESSION DE L'ÉTABLISSEMENT LE "TIKI"

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 02/06/1972
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[72.078] - AUTORISATION DE CESSION DES DROITS À LA CONCESSION DE LA PLAGE DU CHAY

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 02/06/1972
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[72.079] - INSTANCE MALET / VILLE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/06/1972
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[72.080] - AMÉNAGEMENT ET TRANSFORMATION DE L'EXTERNAT DU LYCÉE MIXTE D'ÉTAT TRAVAUX DÉCONCENTRÉS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/1972
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[72.061] - CONTRAT POUR L'EXPLOITATION DE LA BUVETTE ET DE LA PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Plages
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.062] - STANDS N°8 ET 9 DES GALERIES COMMERCIALES SUCCESSION EN FAVEUR E MELLE MAKUT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.063] - BUDGET DE L'EXERCICE 1972 OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.064] - AVENANT AU AUGMENTATION AU MARCHÉ DE FUEL L.M.J.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.065] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX "CAMARADES DE COMBAT"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.066] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'A.S.C.B.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.067] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE D'ATHLÉTISME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.068] - SINISTRÉS DES INONDATIONS CONTRE VILLE DE ROYAN DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 05/05/1972
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[72.069] - MISE À L'ADJUDICATION DES TRAVAUX DE PARACHÈVEMENT DE LA VOIRIE DE LA ZAEC DE L'AMÉNAGEMENT DU BD BELLAMY

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 05/05/1972
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