Les délibérations du Conseil Municipal

[72.108] - VOUTES 14 15 ET 16 MME KAUFFMANN DÉSIGNATION D'UN AVOCAT AUPRÈS DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 08/09/1972
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[72.109] - FIXATION DES PRIX DE REPAS DEMI-PENSION DU C.E.S. ZOLA

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 08/09/1972
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[72.110] - RÉALISATION D'UN EMPRUNT DE 2 200 000F AUPRÈS DE LA C.A.E.C.L. (CAISSE D'AIDE À L'EQUIPEMENT DES COLLECTIVITÉS LOCALES)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/09/1972
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[72.093] - DONATION PAR MADAME SARTIAUX

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.094] - AVENANT DU CONTRAT D'ASSURANCE "LE PHÉNIX"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.095] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION POPULAIRE FAMILIALE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.096] - STADE D'HONNEUR CONTENTIEUX INSTANCE S.A. LAVERGNE CONTRE VILLE DE ROYAN EN PRÉSENCE DES SIEURS BONNEFOY ET DU CABINET CETAC POURVOIR DE LA VILLE EN CONSEIL D'ETAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.097] - COMMISSIONS PERMANENTES D'ENQUÊTES DU PORT DÉLÉGUÉS MUNICIPAUX

Rubrique : Port
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.098] - RÉVISION DE LA REDEVANCE POUR L'ÉTABLISSEMENT "LE LIDO" (GRANDE CONCHE)

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.099] - TERRAINS APPARTENANT À LA VILLE AU "FORT DU CHAY" ET À FONCILLON CONVENTION D'ÉTUDES AVEC LA S.E.M.A.R.R.O.Y.

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.100] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION D'IMMEUBLES ET LA RÉALISATION DU PLAN D'URBANISME TERRAIN VEUVE LUDGER

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.101] - ACQUISITION DES TERRAINS À LA SEMARROY (HORS FIEF)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.102] - PISCINE DE FONCILLON TRANSFERT DU DROIT À DÉDUCTION DE T.V.A.

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.103] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ETANCHÉITÉ DE LA COUVERTURE DU MARCHE DU PARC LIBÉRATION DE LA RETENUE DE GARANTIE S.A. RUBEROID

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 04/08/1972
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[72.081] - MOBILIER URBAIN FOURNITURE ET MISE EN PLACE D'ABRIBUS CONTRAT DECAUX.PARIS

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.082] - ADMISSION DE LA COMMUNE DE MORTAGNE S/GIRONDE AU S.I.V.O.M.

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.083] - ACCEPTATION DU LEGS NOUGAREDE

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.084] - EMPRUNT DE 80 000F POUR TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU C.E.S. ZOLA

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.085] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ DES CONCERTS ROYANNNAIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1972
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[72.086] - MARCHÉ DE GROS TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/06/1972
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