Les délibérations du Conseil Municipal

[73.104] - FONDS SCOLAIRES 1972 - 1973 SUBVENTION DE 3 000F POUR LE C.E.S. ZOLA

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/05/1973
Registre : / Page :

[73.075] - GESTION ET ANIMATION DE L'ENSEMBLE "PISCINE-SNACK-RESTAURANT DE FONCILLON" PAR L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.076] - CONCESSION DES TOILETTES W.C. DU BD GARNIER

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.077] - APPROBATION D'UNE NOUVELLE LISTE D'ACQUÉREURS DE TERRAIN DANS LES ZONES SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.078] - AFFAIRE KAUFFMANN HONORAIRES DE ME CELICE AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.079] - AMÉLIORATION DES CONDITIONS DE LA CIRCULATION URBAINE PLAN DE CIRCULATION MARCHÉ ÉLECTRONIQUE MARCEL DASSAULT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.080] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DE LA CITÉ SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE MARCHÉ S.R.T.P.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.081] - APPROBATION DU NOUVEAU CAHIER DES CHARGES DES MARCHÉS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 19/04/1973
Registre : / Page :

[73.061] - TRAVAUX D'ÉTANCHÉITÉ DE L'EGLISE NOTRE-DAME 3EME TRANCHE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.062] - EMPRUNT DE 250 000F POUR CONSTRUCTION DE LOCAUX TECHNIQUES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.063] - EMPRUNT DE 127 000F POUR ÉTUDE SUR LA CIRCULATION

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.064] - EMPRUNT DE 260 000F POUR TRAVAUX DE VOIERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.065] - EMPRUNT DE 140 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.066] - EMPRUNT DE 120 000F POUR TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.067] - EMPRUNT DE 392 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 8E TRANCHE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.068] - EMPRUNT DE 280 000F POUR TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT 9E TRANCHE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.069] - PAIEMENT DES HONORAIRES DE ME DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.070] - ETABLISSEMENT LE LIDO CHANGEMENT DE CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.071] - RABAIS SUR LES TARIFS 1/2 PENSION DU C.E.S. ZOLA

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :

[73.072] - C.E.S. ZOLA DEMI-PENSION - REMBOURSEMENT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 30/03/1973
Registre : / Page :