Les délibérations du Conseil Municipal

[73.085] - PISCINE DE FONCILLON - ASSURANCE DU MOBILIER CONTRE LE VOL

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.086] - COMPLEXE SCOLAIRE SPORTIF DE LA TRILOTERIE CONVENTION AVEC LE LYCÉE ET LE C.E.S. TRILOTERIE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.087] - BUDGET DE L'EXERCICE 1973 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.088] - CAREL CRÉATION D'UNE RÉGIE DE RECETTES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.089] - ATTRIBUTION DES VOUTES DU PORT 14 15 ET 16

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.090] - SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE L'ABATTOIR DE ROYAN COZES SAUJON ST GEORGES DE DIDONNE ACQUISITION DU TERRAIN PAR LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.091] - MARCHÉ - TARIFS DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.092] - PLACAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.093] - DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.105] - MARCHÉ DE GROS TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.094] - BAIL DE LA RECETTE PERCEPTION

Rubrique : Baux
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.095] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE LA CHARENTE MARITIME

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.096] - VENTE DE MATÉRIEL RÉFORMÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.097] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES EN DIVERSES VOIES COMMUNALES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.098] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE VOIRIE EN DIVERSES VOIES COMMUNALES

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.099] - BÂTIMENTS COMMUNAUX MARCHÉ CENTRAL TRAVAUX DE PEINTURAGE MARCHÉ RATRON

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.100] - CAMPING MUNICIPAL AMÉNAGEMENT D'UN BLOC SANITAIRE MARCHÉ VAILLANT SEVELLEC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.101] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES "CITÉ FAUPIGNÉ"

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.102] - C.E.S. ZOLA EQUIPEMENT SCOLAIRE DU SECOND DEGRÉ TRAVAUX DÉCONCENTRÉS 1972 MARCHÉ STE MONTICO FRÈRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.103] - EXPLOITATION DU BAR DU MARCHÉ CENTRAL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 18/05/1973
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