Les délibérations du Conseil Municipal

[73.123] - URBANISME ET CONSTRUCTION RÉSERVES FONCIÈRES ECHANGE MEHENNAOUI.VILLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 12/07/1973
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[73.124] - EGLISE NOTRE DAME ETANCHÉITÉ GÉNÉRALE DE L'ÉDIFICE 3E TRANCHE

Rubrique : Eglises - Temples
Date du conseil : 12/07/1973
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[73.125] - CONSTRUCTION DE CHEMINS RURAUX CONCOURS DU SERVICE DU GÉNIE RURAL DES EAUX ET DES FORETS

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 12/07/1973
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[73.106] - CONCESSION DU STAND N°2 DES GALERIES COMMERCIALES À MADAME SUANT

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.107] - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC L'U.F.O.V.A.L. DE LA HAUTE-SAVOIE POUR LES COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.108] - CAHIER DES CHARGES DES MARCHÉS - MODIFICATION DU PARAGRAPHE 2 DE L ARRÊTÉ 21

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.109] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU ROC HALTÉROPHILIE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.110] - APPROBATION DES TARIFS D'ENTRÉE DE LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.111] - AFFAIRE KAUFFMANN HONORAIRES DE ME PHILIPPE GEOFFROY HUISSIER DE JUSTICE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.112] - RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LA VOUTE N°7 BUREAU DES DOUANES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.113] - ENTRETIEN DES OUVRAGES DES PORTS SECONDAIRES

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.114] - CONSTRUCTION DU CAREL EMPRUNT DE 1 150 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.115] - PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.116] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX PLUVIALES ET EAUX USÉES AV DE MAINE ARNAUD MARCHÉ ROTRACO

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.117] - SUBVENTION À L'A.P.F. POUR GARDERIE SAISONNIÈRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.118] - DÉFENSE À L'INSTANCE ENGAGÉE PAR M. MORVAN CONTRE LA VILLE - DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.119] - RECENSEMENT DES PROPRIÉTÉS BÂTIES RECRUTEMENT DE DEUX AGENTS TEMPORAIRES

Rubrique : Divers
Date du conseil : 22/06/1973
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[73.082] - CONVENTION AVEC LA RÉGION AÉRONAUTIQUE DU SUD-OUEST POUR LA MISE EN ŒUVRE ET ENTRETIEN DU BALISAGE LUMINEUX DE L'AÉROPORT ROYAN-MÉDIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.083] - MISE EN ŒUVRE ET ENTRETIEN DU BALISAGE LUMINEUX DE L'AÉRODROME AVENANT N°1 À LA CONVENTION AVEC L'AÉROCLUB

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/05/1973
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[73.084] - FIXATION DES REDEVANCES POUR 1973 CONCERNANT LA PARTICIPATION DES CONCESSIONNAIRES AU NETTOYAGE DES PLAGES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 18/05/1973
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