Les délibérations du Conseil Municipal

[73.144] - CONVENTION VILLE/O.P.D.H.L.M. POUR LA LOCATION DES LOGEMENTS H.L.M.C. DU GROUPE CLÉMENCEAU

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.145] - STAND N°12 DES GALERIES COMMERCIALES - CONCESSION À ME BAUTHEAC

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.146] - MODIFICATION DU TAUX DE LA PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS ET LOTISSEURS AUX ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS D'ÉVACUATION DES EAUX USÉES

Rubrique : Logements
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.147] - SINISTRE DE LA CITÉ GUINIELLE DU 1ER JANVIER 1973 ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ PROPOSÉE PAR LA CIE D'ASSURANCE INCENDIE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.148] - VŒU CONCERNANT LE PERSONNEL COMMUNAL

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.149] - INSTANCE N° 304/72/CG ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA PROTECTION DE LA GRANDE CONCHE CONTRE MAIRE DE ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.129] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.130] - S.E.M.A.R.R.O.Y. CHANGEMENT DE DÉNOMINATION ET DE SIGLE S.E.M.A.R. ROYAN-SAINTONGE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.131] - ASSURANCES CONTRAT AVEC LA COMPAGNIE "GROUPE DES MUTUELLES DU MANS"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.132] - C.E.S. ZOLA FIXATION DES PRIX DE DEMI-PENSION

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.133] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.134] - TRAVAUX D'ENTRETIEN DU PORT PROGRAMME COMPLÉMENTAIRE 1973

Rubrique : Port
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.135] - CAREL ETUDE GÉOTECHNIQUE CONTRAT SOLETCO S.A.

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.136] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION VILLE OFFICE DU TOURISME POUR L'EXPLOITATION DE LA PISCINE DE FONCILLON ET DE SES ANNEXES

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 14/09/1973
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[73.126] - NOUVELLE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES DE TERRAINS DANS LES ZONES DE LA S.E.M.A.R.R.C.Y.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/07/1973
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[73.127] - BUDGET DE L'EXERCICE 1973 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/07/1973
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[73.128] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS POUR LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES ANNÉE 1974

Rubrique : Elections
Date du conseil : 27/07/1973
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[73.120] - AVENANT AU BAIL DE LOCATION DU TERRAIN FORESTIER DE SAINT-AUGUSTIN POUR LE GOLF (DÉLAI SUPPLÉMENTAIRE DE 2 ANS)

Rubrique : Baux
Date du conseil : 12/07/1973
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[73.121] - REVALORISATION DES TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES POUR LA RENTRÉE 1973-1974

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 12/07/1973
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[73.122] - BÂTIMENTS & OUVRAGES COMMUNAUX ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CENTRAL, PLOMBERIE,SANITAIRE,ZINGERIE AVENANT N)1 MARCHÉ VIDEAU

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 12/07/1973
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