Les délibérations du Conseil Municipal

[73.160] - BUDGET DE L'EXERCICE 1973 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.161] - ACQUISITION D'UN VÉHICULE AUTOMOBILE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.162] - RACHAT DES TERRAINS DE LA Z.A.E.C. À LA SEMAR-ROYAN-SAINTONGE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.163] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ACCORD DE GESTION- RENOUVELLEMENT

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.164] - CONCESSION DES W.C. MARCHÉ CENTRAL À MME CHAGNEAU

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.165] - MISE À LA DISPOSITION DE LA SEMAR-ROYAN-SAINTONGE DES LOCAUX ADMINISTRATIFS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.166] - POMPES FUNÈBRES RENOUVELLEMENT DU CONTRAT DE CONCESSION

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.167] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN BÂTIE DÉPENDANT DE LA PROPRIÉTÉ DE ME VEYRET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/11/1973
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[73.150] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU C.E.T. CHAMPLAIN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 09/11/1973
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[73.151] - EMPRUNT DE 130 000F POUR CONSTRUCTION DU GROUPE SCOLAIRE DE L'YEUSE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/11/1973
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[73.152] - EMPRUNT DE 170 000F POUR TRAVAUX DE GROSSES RÉPARATIONS AU GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 09/11/1973
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[73.153] - COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX ACCORD DE TRANSFORMATION EN "COURS PROFESSIONNEL D'APPRENTIS DE LA MUNICIPALITÉ DE ROYAN"

Rubrique : Divers
Date du conseil : 09/11/1973
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[73.154] - TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT EAUX USÉES PROGRAMME 1973

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 09/11/1973
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[73.137] - COMPTE ADMINISTRATIF 1972 CHAPITRE 961 APPROBATION DU COPTE FINANCIER DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.138] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ST JEAN D'ANGÉLY À LA SEMAR ROYAN SAINTONGE CESSION D'UNE ACTION

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.139] - MARCHÉS A COMMANDES POUR ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES PUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.140] - AUGMENTATION DU TAUX HORAIRE DE SURVEILLANCE DES CANTINES SCOLAIRES ET DE L'INTERCLASSE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.141] - TAUX MAXIMUM DES VACATIONS HORAIRES À ALLOUER AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS EN CAS D'INTERVENTION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.142] - HORAIRES DE ME PHILIPPE GEOFFROY AFFAIRE GASC

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 19/10/1973
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[73.143] - FONDATION SARTIAUX-GARNIER PRISE EN CHARGE À COMPTER DU 1ER NOVEMBRE 1973 DU SALAIRE DE M.PATEAU, JARDINIER-GARDIEN DE LA PROPRIÉTÉ "LE LOGIS DE VAUX"

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 19/10/1973
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