Les délibérations du Conseil Municipal

[74.013] - INSTANCE CONTRE LE MAIRE DE ROYAN DÉPOSÉES PAR L'ASSOCIATION POUR LA DÉFENSE ET LA PROTECTION DE LA GRANDE CONCHE ET DU LITTORAL ENVIRONNANT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 01/02/1974
Registre : / Page :

[74.014] - AVENANT N°2 À LA CONVOCATION VILLE DE ROYAN/S.N.C.F. POUR LIAISONS FERROVIAIRES ROYAN-PARIS

Rubrique : Transports
Date du conseil : 01/02/1974
Registre : / Page :

[74.015] - CAREL FIXATION DES TARIFS (DROITS D'INSCRIPTION ET COURS)

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 01/02/1974
Registre : / Page :

[74.016] - AVENANT N°2 AU CAHIER DES CHARGES DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION D'AU POTABLE

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 01/02/1974
Registre : / Page :

[74.017] - COMPLEXE SPORTIF ÉVOLUTIF DE LA TRILOTERIE (CO.S.E.C.) ASSAINISSEMENT ET AMÉNAGEMENT DES ABORDS MARCHÉS E.G.O.B. & MAGNE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/02/1974
Registre : / Page :

[74.018] - COMPLEXE HIPPIQUE TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT MARCHÉ E.C.O.B.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 01/02/1974
Registre : / Page :

[74.001] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMAR-ROYAN-SAINTONGE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.002] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL DE PERFECTIONNEMENT DES COURS PROFESSIONNELS D'APPRENTIS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.003] - V.R.D. AMÉNAGEMENT DE L'ENTRÉE NORD DE ROYAN ACQUISITION ET LIBÉRATION DES SOLS D'EMPRISE CONVENTION VILLE SEMAR ROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.004] - CONSTRUCTION DES LOCAUX TECHNIQUES DU CENTRE DE SECOURS PRINCIPAL DE ROYAN (2E TRANCHE) - PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.005] - BUDGET DE L'EXERCICE 1973 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.006] - AVENANT À LA CONVENTION AVEC LA S.N.C.F. POUR LIAISONS FERROVIAIRES ROYAN-PARIS

Rubrique : Transports
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.007] - RECUL DE LA LIMITE D'ÂGE PUR L'ACCÈS AUX EMPLOIS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.008] - SALAIRE HONORAIRE DE MME CONSTANTIN PROFESSEUR DE MUSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[74.009] - ACQUISITION DE PARCELLES DE TERRAIN DÉPENDANT DE LA PROPRIÉTÉ DES CONSORTS AUDEBERT AUX FINS D'ÉDIFICATION D'UN NOUVEL ÉTABLISSEMENT À VOCATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/01/1974
Registre : / Page :

[73.155] - BUSAGE DU CANAL DU MARAIS DE POUSSEAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/11/1973
Registre : / Page :

[73.156] - RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES 1972-1973 POUR L'ENSEIGNEMENT PRÉSCOLAIRE, L'ENSEIGNEMENT ÉLÉMENTAIRE ET L'ENSEIGNEMENT DU PREMIER CYCLE DU DEUXIÈME DEGRÉ

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/11/1973
Registre : / Page :

[73.157] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA STÉ DE TIR DES MOUETTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/11/1973
Registre : / Page :

[73.158] - DONATION SARTIAUX RACHAT DE MOBILIER

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 23/11/1973
Registre : / Page :

[73.159] - HONORAIRES DE ME CELICE AFFAIRE DU STADE D'HONNEUR

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/11/1973
Registre : / Page :