Les délibérations du Conseil Municipal

[74.033] - BUDGET PRIMITIF 1974 CHAPITRE 961 APPROBATION DU BUDGET DE L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN POUR L'EXERCICE 1974

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.034] - EMPRUNT DE 770 000F POUR CONSTRUCTION D'UNE PISCINE COUVERTE C.A.E.C.L. "VILLES DE FRANCE"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.035] - EMPRUNT DE 130 000F POUR TRAVAUX DE DÉFENSE CONTRE LA MER CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES CONTINGENT NORMAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.036] - EMPRUNT DE 108 000F POUR LA CONSTRUCTION DE LOCAUX TECHNIQUES - CASERNE DES SAPEURS-POMPIERS (2E TR.) CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES CONTINGENT LIBRE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.037] - EMPRUNT DE 100 000F POUR TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.038] - EMPRUNT DE 1 036 000F POUR CONSTRUCTION DU CENTRE-AUDIO-VISUEL (CAREL) CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES CONTINGENT NORMAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.039] - EMPRUNT DE 130 000F POUR AMÉNAGEMENT DES ABORDS DU GYMNASE DE LA TRILOTERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.040] - EMPRUNT DE 200 000F POUR GROSSES RÉPARATIONS DES BÂTIMENTS SCOLAIRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.041] - EMPRUNT DE 270 000F POUR TRAVAUX DE GROSSES RÉPARATIONS AUX BÂTIMENTS SCOLAIRES C.A.E.C.L. "VILE DE FRANCE"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.042] - EMPRUNT DE 70 000F POUR TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET DE GROSSES RÉPARATIONS AU BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.043] - EMPRUNT DE 60 000F POUR AMÉNAGEMENT DU LOGEMENT DU GARDIEN DU JARDIN DU PARC

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.044] - EMPRUNT DE 90 000F POUR GROSSES RÉPARATIONS AUX SALLES MUNICIPALES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.045] - EMPRUNT DE 60 000F POUR TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT ET GROSSES RÉPARATIONS AU CAMPING MUNICIPAL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.046] - EMPRUNT DE 130 000F POUR CONSTRUCTION DE TOILETTES PUBLIQUES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.047] - EMPRUNT DE 30 000F POUR TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DU COMPLEXE SPORTIF

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.048] - EMPRUNT DE 55 000F POUR AMÉNAGEMENT DE L'AÉRODROME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.049] - EMPRUNT DE 100 000F POUR ACQUISITION DU TERRAIN NÉCESSAIRE À L'AMÉNAGEMENT D'UN CARREFOUR CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES CONTINGENT LIBRE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.010] - FISCALITÉ SYNDICALE EXERCICE 1974

Rubrique : Divers
Date du conseil : 01/02/1974
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[74.011] - GOLF DE LA COTE DE BEAUTÉ FORET DE MAINE GAUDIN MAITRISE DE L'OUVRAGE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 01/02/1974
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[74.012] - DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL POUR LA COMMISSION PARITAIRE DU CENTRE DE FORMATION DES PERSONNELS COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/02/1974
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