Les délibérations du Conseil Municipal

[74.077] - INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTIONS DES AGENTS DE LA POLICE MUNICIPALE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.078] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ LIGEARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.079] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ C ROBIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.080] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ GACON

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.081] - BÂTIMENTS COMMUNAUX TRANSFERT ET IMPLANTATION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX MONTAGE D'UN HANGAR POUR DÉPÔT À GUIGNELLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.082] - ECLAIRAGE PUBLIC FOURNITURE DE LAMPES ET APPAREILLAGES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.019] - PRÊT EXCEPTIONNEL À L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS DE 50 000F (SANS INTÉRÊT) REMBOURSABLE EN 24 MENSUALITÉS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.020] - EMPRUNT DE 150 000F POUR TRAVAUX D'ADDUCTION D'EAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.021] - BUDGET DE L'EXERCICE 1973 - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.022] - BUDGET PRIMITIF 1974 - TAXE D'ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.023] - TAXE SUR LA VALEUR LOCATIVE DES LOCAUX PROFESSIONNELS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.024] - REDEVANCE D'ASSAINISSEMENT

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.025] - BUDGET PRIMITIF 1974 SUBVENTIONS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.026] - CAREL EDIFICATION D'UN NOUVEL ÉTABLISSEMENT À VOCATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.027] - CAREL NOUVEL ÉTABLISSEMENT À VOCATION DE FORMATION PROFESSIONNELLE CONTINUE CONTRAT D'ARCHITECTE AVENANT N° 1 YVES HOUARD

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.028] - EMPRUNT DE 280 000F POUR CONSTRUCTION D'UN "VILLAGE RETRAITE" CAECL "VILLE DE FRANCE"

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.029] - GESTION ET ANIMATION DE L'ENSEMBLE "PISCINE-SNAK-RESTAURANT" DE FONCILLON POUR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.030] - EMPRUNT DE 140 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE 'CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES, CONTINGENT NORMAL)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.031] - EMPRUNT DE 500 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE PRÊT DIRECT C.D.C.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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[74.032] - EMPRUNT DE 1 040 000F POUR LA CONSTRUCTION DE LA PISCINE COUVERT (2°TRANCHE) (PRÊT DIRECT C.D.C.)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 08/02/1974
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