Les délibérations du Conseil Municipal

[74.057] - RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.058] - GESTION DU PALAIS DES CONGRES PAR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.059] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION VILLE-AIR-PARIS POUR LE 1ER JUIN 1972 POUR DES LIAISONS AÉRIENNES ROYAN/PARIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.060] - PLAGE DE FONCILLON REDEVANCE DU CONCESSIONNAIRE POUR L'ANNÉE 1974

Rubrique : Plages
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.061] - PLAGE DU CHAY REDEVANCE DU CONCESSIONNAIRE À COMPTER DE 1974

Rubrique : Plages
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.062] - PARTICIPATION À LA CONSTRUCTION DE LA SOCIÉTÉ POUR L'AMÉNAGEMENT D'AIRES DE STATIONNEMENT SUR L'AUTOROUTE A 10 ET LA PUBLICITÉ EN FAVEUR DE LA RÉGION

Rubrique : Publicité - Affichage
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.063] - SIÈGES PUBLICS REVALORISATION DES TARIFS ET DE LA REDEVANCE DU CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.064] - TARIF DU CAVEAU DÉPOSITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.065] - CONTRAT D'ENTRETIEN ET D'ASSISTANCE TECHNIQUE MACHINE COMPTABLE ÉLECTRONIQUE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.066] - ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DE DÉVELOPPEMENT MUSICAL EN CHARENTE MARITIME PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.067] - EMPRUNT DE 1 000 000F POUR TRAVAUX ET ÉQUIPEMENT DE VOIRIE ET ACHAT DE TERRAINS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.068] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE POUR LES SINISTRÉS DE MORLAIX

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.069] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SECTION CYCLISME DU ROC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.070] - TENNIS DE L'ORANGERIE RELÈVEMENT DES TARIFS À COMPTER DU 1ER MAI 1974

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.071] - TENNIS DE L'ORANGERIE ABONNEMENT D'HIVER

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.072] - CES ZOLA DOTATION DE 3 000F POUR FONDS SCOLAIRES 1973 1974

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.073] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.074] - ASSURANCE AUTOMOBILE CONTRAT "LA PATERNELLE" POUR LA VOITURE DS 21 SUPER 5

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.075] - ASSURANCE CONTRAT AVEC LA 3MUTUELLE GÉNÉRALE FRANÇAISE D'ACCIDENTS" (VÉHICULE DE LIAISON POUR LA DRAGUE)

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.076] - MISE À JOUR DE L'INVENTAIRE DES BIENS COMMUNAUX CABINET GALTIER

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/03/1974
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