Les délibérations du Conseil Municipal

[74.087] - LOYERS DE LA CITE GUINIELLE ADMISSION EN NON VALEURS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.088] - POLICE D'ASSURANCES POUR LE NOUVEAU CAMION BERLIET

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.089] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ASSOCIATION SPORTIVE DU LYCÉE D'ETAT MIXTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.090] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE - SEMAINE SPORTIVE ROYANNAISE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.091] - SEMAR-ROYAN-SAINTONGE APPROBATION D'UNE NOUVELLE LISTE D'ACQUÉREUR DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.092] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT DE LA VOIRIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.093] - ASSAINISSEMENT DES EAUX PLUVIALES ET USÉES DE L'AVENUE DE MAINE ARNAUD - AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ PASSÉ AVEC L'ENTREPRISE ROTRACO LE 22 JUIN 1973 APPROUVÉ LE 26 JUILLET 1973

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.094] - AMÉNAGEMENT DE VOIRIE DE L'AVENUE DU MAINE ARNAUD ET DE DIVERSES VOIES AVENANT N° 1 AU MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ PASSÉ AVEC LE GROUPEMENT DES ENTREPRISES MAGNE ET DAVID LE 19 MAI 1973 - APPROUVÉ LE 20 JUIN 1973

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.095] - ASSAINISSEMENT PLUVIAL DU RIVEAU DE PONTAILLAC ET DE DIVERSES VOIES; AVENANT N°1 AU MARCHÉ DE GRÉ À GRÉ PASSÉ AVEC LE GROUPEMENT DES ENTREPRISES HEULIN S.E.E.T.P. - U.C.E. ET C.F.C.E. LE 30 MARS 1973 APPROUVÉ LE 17 AVRIL 1973

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.096] - AMÉNAGEMENTS SANITAIRES DU CAMPING MUNICIPAL ET DIVERS TRAVAUX D'ASSAINISSEMENT ET DE VOIRIE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.097] - AMÉNAGEMENT DU CARREFOUR DU GROS CHÊNE À MAINE ARNAUD ET D'UN PARKING AUX ABORDS DES ATELIERS MUNICIPAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.098] - AMÉNAGEMENT DES ABORDS DES H.L.M. DE L'AVENUE DANIEL HEDDE (CARREFOUR DES POMPIERS)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.099] - CONCESSION PISCINE DE FONCILLON HORAIRES DE ME CELICE AVOCAT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.050] - SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX - PERSONNEL PRIME DE TECHNICITÉ ET DE RENDEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.051] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES AVENANT AU CONTRAT D'ARCHITECTES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.052] - FOURNITURE DE BORDURE DE TROTTOIRS ET DALLES DE CANIVEAUX

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.053] - ECLAIRAGE PUBLIC ENTRETIEN, MODIFICATION ET PETITS ÉQUIPEMENTS MARCHÉ BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.054] - MOBILIER URBAIN BANCS PUBLICS MARCHÉ L.M.J.

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.055] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE CENTRAL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/03/1974
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[74.056] - AFFAIRE DE LESCURE HONORAIRES DE ME PHILIPPE GEOFFROY HUISSIER DE JUSTICE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/03/1974
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