Les délibérations du Conseil Municipal

[74.111] - MARCHÉ DE GROS TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.112] - PLACAGE SUR LA VOIE PUBLIQUE TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.113] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.114] - STAND N°14 DES GALERIES COMMERCIALES ATTRIBUTION À MADAME TEILLAUD

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.115] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L' A.S. DU C.E.T. CHAMPLAIN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.116] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU V.B.C.R.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.117] - SITUATION DES COURS PROFESSIONNELS MUNICIPAUX

Rubrique : Divers
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.118] - AFFAIRE LAVERGNE PISCINE DE FONCILLON HONORAIRES DE ME PHILIPPE GEOFFROY HUISSIER DE JUSTICE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.100] - ALIÉNATION D'UN DÉLAISSÉ DE TERRAIN DÉPENDANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL AU PROFIT DE M. SORLUT ANDRÉ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.101] - PROTECTION CONTRE LA MER DU SENTIER DOUANIER EN PROLONGEMENT DE L'AVENUE DES VAGUES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.102] - ASSAINISSEMENT DE LA PRESQU'ILE D'ARVERT GESTION PAR LE S.I.V.O.M. DE L'ENSEMBLE DES OUVRAGES

Rubrique : Assainissement
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.103] - ADMISSION EN NON-VALEURS DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.104] - BUDGET ANNEXE DU CAREL ADMISSION EN NON-VALEURS DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.105] - DÉFENSE À L'INSTANCE ENGAGÉE DEVANT LE CONSEIL D'ETAT PAR M. MORVAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.106] - TARIFS PRATIQUÉS À LA PISCINE DE FONCILLON PAR L'OFFICE DU TOURISME (SAISON 1974) AVENANT N°1 À LA CONVENTION DU 8 FÉVRIER 1974

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.107] - RECLASSEMENT INDICIAIRE DU DIRECTEUR DE SERVICE ADMINISTRATIF

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 07/06/1974
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[74.083] - ANNULATION DE LA CONVENTION AVEC LA SOCIÉTÉ PUBLCICAT

Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.084] - MARCHÉ À COMMANDER POUR ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.085] - BUDGET DE L'EXERCICE 1974 OUVERTURE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/1974
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[74.086] - BUDGET DE L'EXERCICE 1973 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT PRESTATIONS INTERNES DE BUDGET

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 11/05/1974
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