Les délibérations du Conseil Municipal

[74.147] - TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.148] - MARCHÉ A COMMANDES POUR FOURNITURES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.149] - COMPTE ADMINISTRATIF 1973 CHAPITRE 961 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.150] - VIREMENT DE CRÉDIT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.129] - AMÉNAGEMENT D'UN VILLAGE RETRAITE DÉSIGNATION D'UN ARCHITECTE (ME BARDE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 30/08/1974
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[74.130] - ACQUISITION D'UN MICROBUS SCOLAIRE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 30/08/1974
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[74.131] - AMÉNAGEMENT DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/08/1974
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[74.122] - CAREL DOSSIER D'ADJUDICATION RESTREINTE DÉVOLUTION DES TRAVAUX

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.123] - PRIMES À LA CONSTRUCTION SUPPRESSION DES PRIMES SANS PRÊT À COMPTER DU 1ER JANVIER 1974 PAIEMENT DE LA PRIME COMMUNALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.124] - RACHAT DES TERRAINS DE LA Z.A.E.C. À LA SEMAR-ROYAN-SAINTONGE FINANCEMENT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.125] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AVENANT

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.126] - PERSONNEL COMMUNAL FORMATION PROFESSIONNELLE FRAIS DE DÉPLACEMENT

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.128] - TRAVAUX D'AMÉNAGEMENT D'OUVRAGES D'ASSAINISSEMENT ET DE LEURS ANNEXES À CARACTÈRE D'URGENCES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.127] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS POUR LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES ANNÉE 1975

Rubrique : Elections
Date du conseil : 26/07/1974
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[74.119] - DROITS DE PLACE PUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 25/07/1974
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[74.120] - SURTAXE COMMUNALE SUR L'EAU POTABLE ASSUJETTISSEMENT À LA T.V.A.

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/07/1974
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[74.121] - ASSAINISSEMENT DES EAUX USÉES EN DIVERSES VOIES COMMUNALES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 25/07/1974
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[74.108] - EQUIPEMENT SCOLAIRE ECOLE DU 1ER DEGRÉ GROSSES RÉPARATIONS DÉVOLUTION DES TRAVAUX MARCHÉ GIOL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.109] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN - DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES AVENANT AUX MARCHÉS LIGEARD & ROBIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 28/06/1974
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[74.110] - MARCHÉ DE DÉTAIL TARIFS DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 28/06/1974
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