Les délibérations du Conseil Municipal

[74.152] - CESSION DES TERRAINS DU FORT DU CHAY À PUJOS INVESTISSEMENT S.A. PROMOTEUR

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/12/1974
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[74.153] - DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE LA STE DE TIR DES MOUETTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/12/1974
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[74.154] - RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES POUR L'ANNÉE 1973 / 1974

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 13/12/1974
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[74.155] - DEMANDE DE CRÉDITS D'ÉTUDES POUR L'ASSAINISSEMENT DU MARAIS DE POUSSEAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/12/1974
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[74.156] - CONCOURS POUR LA RÉALISATION D'UNE OPÉRATION IMMOBILIÈRE SUR LE SITE DU FORT DU CHAY CONSULTATION DE M CSALI ARCHITECTE -CONSEIL

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/12/1974
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[74.132] - NOUVELLE LISTE D'ACQUÉREURS DE TERRAINS SEMAR-ROYAN-SAINTONGE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.133] - STAND DES GALERIES COMMERCIALES - SUCCESSION DE MADAME PRADIES AU STAND N°6 ATTRIBUTION À MADAME DELAVEAU

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.134] - STAND DES GALERIES COMMERCIALES SUCESSION DE MADAME FAHRER AU STAND N°13 EN REMPLACEMENT DE M. POIRIER

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.135] - REPRÉSENTANT DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES PORTS DE PLAISANCE DU PONANT

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.136] - TAUX MAXIMUM DES VACATION HORAIRES A ALLOUER AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS EN CAS D'INTERVENTION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.137] - BÂTIMENTS COMMUNAUX PISCINE DE FONCILLON ETANCHÉITÉ INSTANCE VILLE C/S.A. LAVERGNE ET & DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.138] - BÂTIMENTS COMMUNAUX TRANSFERT D'UN BÂTIMENT PRÉFABRIQUÉ MARCHÉ GIOL FRÈRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.139] - BÂTIMENTS COMMUNAUX TRANSFERT ET IMPLANTATION DES DÉPÔTS MUNICIPAUX MONTAGE D'UN HANGAR SUR DÉPÔT DE GUINIELLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.140] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS AU BUDGET 1974

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.141] - ACQUISITION DE MATÉRIEL (TRACTOPELLE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.142] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.143] - SUBVENTION A L'ASSOCIATION DES FAMILLES DE ROYAN & ENVIRONS (LA ROBINIÈRE) GARDERIE D'ÉTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.144] - SINISTRE DU 4 AVRIL 1974 AU DÉPÔT DE GUINIELLE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.145] - ADMISSION EN NON-VALEURS DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 25/10/1974
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[74.146] - CONSTITUTION DU COMITÉ D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ POUR LE PERSONNEL COMMUNAL DÉSIGNATION DES MEMBRES DU COMITÉ

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 25/10/1974
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