Les délibérations du Conseil Municipal

[75.069] - EMPRUNT DE 250 000F POUR GROSSES RÉPARATION AUX BÂTIMENTS SCOLAIRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.070] - MARCHÉS À COMMANDER POUR ACHAT DES DENRÉES ALIMENTAIRES POUR LES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.071] - FONDS SCOLAIRES CES ZOLA DOTATION DE 3 000F

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.072] - INDEMNITÉ REPRÉSENTATIVE DE LOGEMENT ALLOUÉE AUX INSTITUTEURS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.073] - ENTRETIEN DES TERRAINS NON BÂTIS SITUÉS EN AGGLOMÉRATION

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.074] - EQUIPEMENT SCOLAIRE ÉCOLES DU 1ER DEGRÉ GROSSES RÉPARATIONS DÉVOLUTION DES TRAVAUX MARCHÉ NAULIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.075] - GROUPE SCOLAIRE JULES FERRY CONSTRUCTION D'UN PRÉAU MARCHÉ NAULIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.076] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS POUR LA RÉVISION DES LISTES ÉLECTORALES ANNÉE 1976

Rubrique : Elections
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.077] - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE COUVERTE (25X15) TRAVAUX DE PARACHÈVEMENT ENT LAURENT STE ROCHEFORT CARRELAGE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.035] - TRANSFERT D'IMPUTATION DE DÉPENSE ET DE CRÉDITS, VOIRIE - EAU

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.036] - EMPRUNT DE 250 000F AUPRÈS DE LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES POUR TRAVAUX DE GROSSES RÉPARATIONS AUX BÂTIMENTS SCOLAIRES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.037] - HOMMAGE À LA MÉMOIRE DES FRANÇAIS D'OUTRE MER MORTS POUR LA FRANCE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.038] - TENNIS DE L'ORANGERIE TARIFS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.039] - TENNIS DE L'ORANGERIE ABONNEMENT D'HIVER

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.040] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME BUDGET PRIMITIF 1975

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.041] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME FIXATION DES COTISATIONS 1975 GARDEN - TENNIS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.042] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME FIXATION DES TARIFS PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.043] - INDEMNITÉ ANNUELLE AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.044] - TAUX DE VACATIONS FUNÉRAIRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 18/04/1975
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[75.045] - MODIFICATIF SEMAR-ROYAN-SAINTONGE

Rubrique : Logements
Date du conseil : 18/04/1975
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