Les délibérations du Conseil Municipal

[75.085] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE D'HABITATION PÉRIPHÉRIQUE NORD QUARTIER DU FIEF ALIÉNATION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SAIEM

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.086] - CAREL LOT N°6 REVÊTEMENTS DE SOLS SCELLES MARCHÉ LAURENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.051] - CASINO MUNICIPAL AVENANT AU BAIL DU 2 FÉVRIER 1895 PROLONGATION DE 30 ANS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.052] - AVIS SUR LA DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DES JEUX AU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.053] - AUTORISATION DES JEUX AU SPORTING - CASINO : PÉRIODE DU 1ER NOVEMBRE 1975 AU 31 OCTOBRE 1980

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.054] - CITÉ DES RAPATRIÉS RELÈVEMENT DES LOYERS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.055] - SUBVENTION COMPLÉMENTAIRE À L'ASSOCIATION DES FAMILLES DE ROYAN ET ENVIRONS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.056] - COMITÉ DE GESTION DE L'AÉRODROME ROYAN MÉDIS EXERCICE 1974

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.057] - EXERCICE 1974 MODIFICATION AUX INSCRIPTIONS BUDGÉTAIRES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.058] - EQUARRISSAGE DES ANIMAUX INDEMNITÉ D'ENLÈVEMENT

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.059] - AVENANT N°3 À LA CONVENTION AIR/PARIS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.060] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AUX MOUETTES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.061] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU V.B.C.R.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.062] - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION SPORTIVE DU CES ZOLA

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.063] - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT À L'ASSOCIATION SPORTIVE DE LA PAROISSE DUE PARC

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.064] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME FIXATION DES TARIFS DU GARDEN (MODIFICATIONS)

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.065] - AVENANT N°2 AU BAIL POUR LA LOCATION DES PLAGES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.066] - S.A.I.E.M. GARANTIE D'EMPRUNT DE 300 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.067] - STANDS EXTÉRIEURS DU MARCHE DU PARC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/06/1975
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[75.068] - ASSURANCE VOL CRIÉE AUX POISSONS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 27/06/1975
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