Les délibérations du Conseil Municipal

[75.105] - DROITS DE PLACE POUR LA VENTE DE CHRYSANTHÈMES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 03/10/1975
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[75.087] - CONVENTION DE CONSTRUCTION ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAIEM

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.088] - AVENANT N)1 À LA CONVENTION DE CONSTRUCTION DU 21 AOUT 1975 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA SAIEM

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.089] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 2 402 000F À CONTRACTER PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.090] - TARIFS DES CANTINES SCOLAIRES

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.091] - CONCESSION VOUTES DU PORT - TARIF

Rubrique : Port
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.092] - SIÈGES PUBLICS - RENOUVELLEMENT DE LA CONCESSION - REVALORISATION DES TARIFS ET LE LA REDEVANCE DU CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.093] - PARTICIPATION DES CONSTRUCTEURS ET LOTISSEURS AUX ÉQUIPEMENTS COLLECTIFS D'ÉVACUATION DES EAUX USÉES

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.094] - PARTICIPATION DES LOTISSEURS AUX DÉPENSES D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS ET PRIVÉS DES LOTISSEMENTS

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.096] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE DU MAIRE EN RAISON DE SES FONCTIONS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.097] - CONTRAT DE LOCATION DU GARDEN-TENNIS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.098] - TRANSACTION IMMOBILIÈRE ENTRE L'INDIVISION SÉNAC - FOUGERAT _ CONTE ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.095] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE DU MAIRE EN RAISON DE SES FONCTIONS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 21/08/1975
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[75.078] - EMPRUNT DE 250 000F AUPRÈS DE LA GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES POUR LA CONSTRUCTION DU NOUVEAU CAREL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.079] - EMPRUNT DE 1 950 000F AUPRÈS DE LA CAECL - CONSTRUCTION D'UNE PISCINE - TRAVAUX D'ÉQUIPEMENT DU GARDEN - TRAVAUX DE VOIRIE - TRAVAUX DU CAREL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.080] - ZONE TOURISTIQUE A USAGE D'HABITATION DU QUARTIER DE LA MÉTAIRIE À ROYAN EMPRUNT DE 1 500 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATIONS À CONTRACTER PAR LA SEMAR-ROYAN-SAINTONGE GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.081] - ACCEPTATION DU LEGS DE MADAME VVE TRUCHET

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.082] - MODIFICATION DE L'ARTICLE 4 DU CAHIER DES CHARGES POUR LES VOUTES DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.083] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 10 000F À LA SOCIÉTÉ HIPPIQUE DE LA COTE DE BEAUTÉ

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/07/1975
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[75.084] - ACCEPTATION DE L'INDEMNITÉ POUR LE SINISTRE AU GROUPE SCOLAIRE E PELLETNA

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 25/07/1975
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