Les délibérations du Conseil Municipal

[76.003] - TAUX HORAIRE DE SURVEILLANCE DES CANTINES SCOLAIRES ET DE L'INTERCLASSE

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.004] - OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME APPROBATION DU COMPTE FINANCIER 1974

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.005] - TAUX DE VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS EN CAS D'INTERVENTION

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.006] - EMPRUNT DE 280 000 F POUR TRAVAUX DE VOIRIE AUPRÈS DU SIVOM (PROGRAMME 1975)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.007] - INDEMNITÉ POUR SINISTRE À LA PISCINE DE FONCILLON

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.008] - AFFAIRE ASSOCIATION DE DÉFENSE DE LA GRANDE CONCHE CONTE LA VILLE DE ROYAN HORAIRES DE ME DUCROS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.009] - CAREL FIXATION DES TARIFS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.010] - DÉFENSE À L'INSTANCE ENGAGÉE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS PAR M. PAUL TOLÈDE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.011] - INSTANCE ENGAGÉE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS PAR M.LAFORGUE SOCIÉTÉ AIR ROYAN

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.012] - UTILISATION DE RELIQUAT DES CRÉDITS RÉSERVÉS AU CHAPITRE 945 - ARTICLE 657 SECTION CULTURELLE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.013] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ DE TIR "LES MOUETTES"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.014] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 500F À LA F.F.A.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.015] - TENNIS DE L'ORANGERIE ÉTABLISSEMENT D'UN FORFAIT ANNUEL

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.016] - TENNIS DE L'ORANGERIE RÉMUNÉRATION DEMANDÉE AU PROFESSEUR DE TENNIS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.017] - FIXATION DES DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.018] - MARCHÉ DE GROS TARIFS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.019] - MARCHÉ DE DÉTAIL TARIFS DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.020] - CONCESSION DE L'ANCIEN LOCAL DES P.T.T. À M. THOMAS -MARCHÉ DU PARC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/01/1976
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[76.021] - STAND N°7 DES GALERIES COMMERCIALES ATTRIBUTION À MME CHALLOLEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 23/01/1976
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[75.111] - PORT DE PLAISANCE - EXPLOITATION PAR LA STE DES RÉGATES DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/11/1975
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