Les délibérations du Conseil Municipal

[76.062] - Z.A.E.C. VENTE DE TERRAINS M. LAGARDE

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/04/1976
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[76.063] - Z.A.E.C. VENTE DE TERRAINS M. PELLETANT

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 10/04/1976
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[76.022] - EMPRUNT DE 600 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
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[76.023] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES - EMPRUNT DE 2 250 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
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[76.024] - OFFICE DU TOURISME - TARIFS POUR LA PISCINE DE FONCILLON ET LE GARDEN TENNIS EN 1976

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/02/1976
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[76.025] - TRANSPORT URBAINS CONVENTION AVEC LA RÉGIE DÉPARTEMENTALE AUNIS ET SAINTONGE

Rubrique : Transports
Date du conseil : 23/02/1976
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[76.026] - TAXE DE SÉJOUR PERÇUE PAR L'OFFICE DU TOURISME MODIFICATION DES ZONES DE PERCEPTION

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/02/1976
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[76.027] - SAIEM - MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21/08/75 GARANTIE DE LA VILLE À UN EMPRUNT DE 2 402 000F

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
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[76.028] - EMPRUNT DE 400 000F POUR TRAVAUX DE VOIRIE AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.029] - PRIMES DE TECHNICITÉ 1975 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.030] - HONORAIRES DE ME CELICE AFFAIRE VILLE DE ROYAN C/STÉ LAVERGNE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.031] - NOUVEAUX C.C.A.G. APPLICABLES AUX MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX PASSÉS PAR LES COLLECTIVITÉ LOCALES ET LEURS ÉTABLISSEMENT PUBLICS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.032] - LOGEMENT DE M. COULAIS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.033] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉ CULTURELLES EMPRUNT DE 50 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'EPARGNE DE MARENNES (CONTINGENT LIBRE)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.034] - EMPRUNT DE 140 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES POUR TRAVAUX E VOIERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.035] - EMPRUNT DE 330 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS POUR TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.036] - EMPRUNT DE 735 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES POUR GROSSES RÉPARATION AUX BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.037] - EMPRUNT DE 460 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES (CONTINGENT LIBRE) POUR TRAVAUX DE CONSTRUCTION ET AMÉNAGEMENT DE DIVERS IMMEUBLES COMMUNAUX

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 23/02/1976
Registre : / Page :

[76.001] - CAREL TRAVAUX DE CONSTRUCTION

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 23/01/1976
Registre : / Page :

[76.002] - RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES POUR L'ANNÉE 1974/1975

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 23/01/1976
Registre : / Page :