Les délibérations du Conseil Municipal

[76.068] - COMPTE DE GESTION DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS EXERCICE 1975

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.069] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 300 000F A CONTRACTÉE PAR LA SAIEM DE LA VILLE DE ROYAN - SOUS FINANCEMENT DU PROGRAMME LOCATIF DE 59 LOGEMENTS (30 ANS)

Rubrique : Logements
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.070] - GARANTIE D'UN EMPRUNT DE 300 000F CONTRACTÉ PAR LE SAIEM DE LA VILLE DE ROYAN (25 ANS)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.071] - REDEVANCE POUR EXPLOITATION DU GARDEN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.072] - CONCESSION D'EXPLOITATION DU GOLF MINIATURE DU SQUARE DE LA TRÉMOILLE

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.073] - CONCESSION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DU JARDIN DU PARC - GOLF MINIATURE ET BASSIN D'EAU

Rubrique : Abonnements - Cotisations
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.074] - ENLÈVEMENT DES ORDURES MÉNAGÈRES LES DIMANCHES ET JOURS FÉRIÉS EN SAISON

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.075] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT BUDGET PRIMITIF 1976 VIREMENT DE CRÉDITS ASSAINISSEMENT

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.076] - ENTRETIEN DU CAVEAU DE MME VEUVE CREPIN

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.077] - INDEMNITÉ POUR FONCTIONNEMENT DE LA SIRÈNE DE BRUME

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.078] - ACCUEIL DANS LES LOCAUX DU CES ZOLA DES PARTICIPANTS AU STAGE INTERNATIONAL D'ARTS MARTIAUX ORGANISÉ PAR LE ROC JUDO

Rubrique : Sports - Jeunesse
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.079] - ACCUEIL DANS LES LOCAUX DU CES ZOLA DES ÉLÈVES DE L'ÉCOLE EUROPÉENNE DE DE VACANCES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.080] - CRÉATION DE PARKINGS AV DANIEL HEDDE À ROYAN ABANDON DE LA PROCÉDURE D'EXPROPRIATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.081] - PISCINE COUVERTE AVENANT N°2 AUX CONTRATS D'ARCHITECTE ET DE B.E.T.

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.064] - RÉFORME DE LA POLITIQUE FONCIÈRE ZONE D'INTERVENTION FONCIÈRE

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 30/04/1976
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[76.065] - S.C.I. "LA RÉSIDENCE DU PARC" DÉCHARGE DE PARTICIPATION POUR RACCORDEMENT À L'ÉGOUT OUVERTURE DE CRÉDIT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/04/1976
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[76.038] - GARANTIE À UN EMPRUNT DE 300 000F SOUSCRIT PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/04/1976
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[76.039] - GARANTIE DE LA VILLE À UN EMPRUNT DE 1 900 00F SOUSCRIT PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 10/04/1976
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[76.040] - BUDGET PRIMITIF 1976 DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 10/04/1976
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[76.041] - CONCESSION DE L'ÉTABLISSEMENT LE TIKI AVENANT N°3

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/04/1976
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