Les délibérations du Conseil Municipal

[76.099] - PARTICIPATION DE LA VILLE AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.100] - INDEMNITÉ SPÉCIALE DE FONCTION DES GARDES CHAMPÊTRES COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.101] - CAMPING MUNICIPAL FIXATION DES TARIFS

Rubrique : Campings
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.102] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.103] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES (CEPAAC) MISSIONS COMPLÉMENTAIRES POUR RESTAURATION DES FACADES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.104] - BÂTIMENTS COMMUNAUX. GROUPE SCOLAIRE MAINE GEOFFROY CONSTRUCTION DE 2 CLASSES ÉLÉMENTAIRES ET RÉNOVATION ET AMÉNAGEMENT DE L'ÉCOLE MATERNELLE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.105] - CAREL MATÉRIEL D'ÉQUIPEMENT MARCHÉ CINÉCONFORT

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.106] - BÂTIMENTS COMMUNAUX CONTRAT D'ENTRETIEN ET DE VÉRIFICATION D'INSTALLATION DES PARATONNERRES (EGLISES NOTRE DAME ET SAINT PIERRE LOGIS DE VAUX CONTRATS BCM

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.107] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS CRÉATION D'UNE STATION SERVICE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.108] - ALIÉNATION D'UN DÉLAISSÉ DE TERRAIN DÉPENDANT DU DOMAINE PRIVÉ COMMUNAL AU PROFIT DE M SORLUT ANDRÉ RÉGULARISATION

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/08/1976
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[76.082] - LIAISONS AÉRIENNES 1976 CONVENTION AVEC LA COMPAGNIE TOURAINE AIR TRANSPORT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.083] - SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES À TITRE SPORTIF

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.084] - ECHANGE SCOLAIRE ROYAN - BILBAO

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.085] - ALLÈGEMENTS FISCAUX PRÉVUS EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL ET DE L'AMÉLIORATION DES STRUCTURES DES ENTREPRISES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.086] - RÉCLAMATION DE MADAME ABOU - DÉFENSE À L'INSTANCE ENGAGÉE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.087] - VIREMENT DE CRÉDIT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.088] - ACQUÉREURS DE TERRAINS - ZONES D'HABITATION ET Z.A.E.C.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.089] - ZONE D'HABITATION DE LA MÉTAIRIE ACQUÉREURS DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 05/07/1976
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[76.066] - PISCINE DE FONCILLON GESTION ET ANIMATION PAR L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 31/05/1976
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[76.067] - COMPTE D'EXPLOITATION DU PORT DE PLAISANCE 1975

Rubrique : Port
Date du conseil : 31/05/1976
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