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[24.047] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION LE REVE D'ICARE POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.048] - AVANCE SUR SUBVENTION 2024 - ASSOCIATION ÉQUILIBRE
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.049] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS CULTURELLES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.050] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L'ASSOCIATION CENTRE D'ARTS PLASTIQUES DE ROYAN POUR L'ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.051] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ÉCHANCRURES POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.052] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION DIVERTIMENTO POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.053] - DÉNOMINATION DE VOIE DANS LE CADRE DE LA REQUALIFICATION DU QUARTIER LA ROBINIÈRE - CORRECTION D'UNE ERREUR MATÉRIELLE
Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.054] - ACCEPTATION DE DONS POUR INSCRIPTION AU CATALOGUE DE LA MÉDIATHEQUE POUR L'ANNÉE 2023
Rubrique : Médiathèque
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.055] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.056] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN SAUJON RUGBY POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.057] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN VAUX ATLANTIC FOOTBALL CLUB POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.058] - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION ET APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS À CONCLURE ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET L’ASSOCIATION ROYAN ATLANTIQUE VOLLEY BALL POUR L’ANNÉE 2024
Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/04/2024
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[24.059] - DÉFINITION DES ZONES D'ACCÉLERATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES (ZAENR) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE ROYAN
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
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[24.060] - ADOPTION DE LA CHARTE D'ENGAGEMENT PLAGES SANS DÉCHET PLASTIQUE
Rubrique : Divers
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.061] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.062] - PARTICIPATION AUX DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L’ÉTABLISSEMENT PRIVÉ DU PREMIER DEGRÉ SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION ÉCOLE MATERNELLE SAINTE-MARIE / SAINT JEAN-BAPTISTE – ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.063] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2024 - PILIER 1 : ALIMENTATION DU SITE INTERNET ET DE L'OBSERVATOIRE PARTAGÉ - PILIER 3 : POLITIQUE D'INFORMATION JEUNESSE
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.064] - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMERATION ROYAN ATLANTIQUE (CARA) RELATIVE AU SCHÉMA COMMUNAUTAIRE EN FAVEUR DE L'INTÉGRATION DES FAMILLES DANS LEUR ENVIRONNEMENT - EXERCICE 2024 - PILIER 2 : FICHES-ACTIONS CONSTRUITES SUR TROIS THÈMES : ACCOMPAGNEMENT À LA PARENTALITÉ, SANTÉ, PRÉVENTION
Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.066] - DÉSAFFECTATION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL N° 865, N° 866, N° 867 ET N° 868 SITUÉES BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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[24.067] - DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AL N° 865, N° 866, N° 867 ET N° 868 SITUÉES BOULEVARD DE LA GRANDIÈRE À ROYAN ET DEMANDE DE RÉGULARISATION DU PARCELLAIRE CADASTRAL DE L'IMMEUBLE SITUÉ SUR CES PARCELLES
Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 04/04/2024
Registre : / Page :
Date de mise en ligne : 09/04/2024
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