Les délibérations du Conseil Municipal

[76.138] - AIDE AUX SINISTRÉS DE LA GUADELOUPE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.139] - ASSURANCE AUTOMOBILE AVENANT À LA POLICE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.140] - RELÈVEMENT DE L'INDEMNITÉ TRIMESTRIELLE ALLOUÉE À ME DEJEAN SECRÉTAIRE DU CENTRE DE RÉÉDUCATION PHYSIQUE

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.141] - COMPLEXE HIPPIQUE CENTRE MÉDICO SOCIAL MARCHE DU PARC HONORAIRES DE ME BELAY HUISSIER DE JUSTICE ASSOCIÉS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.142] - DÉNOMINATION DU SQUARE DU "8 MAI 1945"

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.132] - CES ZOLA DEMANDE DE CRÉDITS ADDITIONNELS DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/11/1976
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[76.133] - ECOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES (1975 1976)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 19/11/1976
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[76.134] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 19/11/1976
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[76.109] - ASSURANCE INCENDIE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX AVENANT AVEC LA CIE PHÉNIX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.110] - MUTUELLE DU MANS - POLICE POUR LES ATELIERS MUNICIPAUX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.111] - LIGNE EXPÉRIMENTALE URBAINE - RÈGLEMENT DU DÉFICIT D'EXPLOITATION

Rubrique : Transports
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.112] - TAUX DE VACATION HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.113] - PISCINE COUVERTE CARTES D'ABONNEMENT

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.114] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU V.B.C.R. (VOLLEY-BALL)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.115] - DÉNOMINATION STADE DE LA TRILOTERIE - RAYMOND MATET

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.116] - VOUTE DU PORT N°25 ATTRIBUTIONS À M.GILLES RICHARD

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.117] - COMPTE FINANCIER 1975 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.118] - LEGS CONSENTI À LA VILLE PAR MME VEUVE PINET

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.119] - PROJET DE CRÈCHE À DOMICILE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 29/10/1976
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[76.120] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES RESTAURATION DU GROS ŒUVRE ET ENTRETIEN DES FAÇADES DU BÂTIMENT EXISTANT MARCHÉ MAGNE LOT N°1 BIS

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/10/1976
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