Les délibérations du Conseil Municipal

[77.018] - ROUTE EXPRESS INTERCOMMUNALE ALIÉNATION DE TERRAINS DÉPENDANT DU DOMAINE COMMUNAL

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.019] - VOUTES DU PORT N°14 15 16 ET N°5 (MONSIEUR FELIX ET MONSIEUR RENAUD)

Rubrique : Port
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.021] - TARIFS PISCINE DE FONCILON ET GARDEN TENNIS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.022] - URBANISME ET CONSTRUCTION POS EMPLACEMENT RÉSERVÉ EXERCICE DROIT DE PRÉEMPTION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.020] - BUDGET PRIMITIF 1977 DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.001] - TRAVAUX D'EXTENSION DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.002] - NOUVEAUX TARIFS DU PORT DE PLAISANCE

Rubrique : Port
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.003] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A LA SOCIÉTÉ DES RÉGATES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.004] - NOUVEAUX TARIFS DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.005] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLES DE 2 500F AU VBCR

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.006] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLES A LA SOCIÉTÉ DE TIR DES MOUETTES 2 000F

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.007] - VOIERIE COMMUNALE ENQUÊTE PUBLIQUE PRÉALABLE À L'ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN ROUTE DÉPARTEMENTALE AUNIS ET SAINTONGE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.008] - VOIRIE COMMUNALE ENQUÊTE PUBLIQUE POUR ALIÉNATION DE DÉLAISSÉS DE VOIRIE (EX C.V.O.13)

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.009] - MISE À LA DISPOSITION DE L'ASSOCIATION MODE CLUB DE LA COTE DE BEAUTÉ D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DESTINÉE À LA PRATIQUE DE L'AÉROMODÉLISME

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.010] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉ CULTURELLE EMPRUNT DE 1 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ASSURANCE VIEILLESSE DES PHARMACIENS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.011] - CONSTRUCTION ET ÉQUIPEMENT DU CAREL EMPRUNT DE 50 000F AUPRÈS DU CRÉDIT MUTUEL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/02/1977
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[77.012] - ACQUISITION D'UN LABORATOIRE DE LANGUES POUR LE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 04/02/1977
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[76.135] - PROTOCOLE D'ACCORD ET PROMESSE D'ACHAT DES TERRAINS DU FORT DU CHAY PAR LA S.C.I. DU FORT DU CHAY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.136] - AMÉNAGEMENT D'UN SENTIER CÔTIER

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 17/12/1976
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[76.137] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA FANFARE DE L'OCÉAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 17/12/1976
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