Les délibérations du Conseil Municipal

[77.057] - AVENANT N°3 AU BAIL POUR LA LOCATION DES PLAGES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.058] - CE P.A.A.C. INTERVENTION COMPLÉMENTAIRES EQUIPEMENT MOBILIER MARCHÉ TERREAU

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.059] - CE.P.A.A.C. INTERVENTIONS COMPLÉMENTAIRES EQUIPEMENT MOBILIER MARCHÉ LE TALLEC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.052] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES VILLE

Rubrique : Divers
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.024] - ELECTION DE TROIS ADJOINTS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.025] - ELECTION DES MEMBRES DES DIFFÉRENTES COMMISSIONS MUNICIPALES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.026] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DU BUREAU D'AIDE SOCIALE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.027] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU COMITÉ CONSULTATIF DE LA BIBLIOTHÈQUE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.028] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE DE L HÔPITAL

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.029] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.030] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL CONSULTATIF DE LA CIRÉE AUX POISSONS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.031] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SAIEM

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.032] - ELECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SEMAR ROYAN SAINTONGE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.033] - ELECTION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU SIVOM

Rubrique : Elections
Date du conseil : 06/04/1977
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[77.023] - DEMANDE D'AUTORISATION DE CRÉATION DE QUATRE POSTE D'ADJOINTS SUPPLÉMENTAIRES

Rubrique : Elections
Date du conseil : 25/03/1977
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[77.013] - EMPRUNT DE 800 000F AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.014] - ASSURANCE DU MAITRE D'OUVRAGE TRAVAUX DE CONSTRUCTION

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.015] - CONVENTION DE GESTION DE L'AÉRODROME MODIFICATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE VERSÉE PAR LA VILLE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.016] - ZONES D HABITATION ZHPN ET MÉTAIRIE LISTE D'ACQUÉREURS DE TERRAIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 22/02/1977
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[77.017] - CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES INTERVENTIONS COMPLÉMENTAIRES

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 22/02/1977
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