Les délibérations du Conseil Municipal

[77.036] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL COMITÉ SYNDICAL DE L'ONIMA (UNION DES MARAIS)

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.037] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ DES CASINOS

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.038] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D'ÉLECTRIFICATION

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.039] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL CONSEIL D'ADMINISTRATION DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.040] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL CENTRE DE DIRECTION DU SYNDICAT D'INITIATIVE

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.041] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL SEMAR ROYAN SAINTONGE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.042] - DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU MAIRE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.043] - EMPRUNT DE 7 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.044] - BUDGET DE L 'EXERCICE 1976 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.045] - VIREMENT DE CRÉDIT BUDGET PRIMITIF 1977

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.046] - INDEMNITÉ SINISTRE DU 20-01-76 AU CES TRILOTERIE PROPOSITION DE LA CIE D'ASSURANCES

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.047] - VACATIONS FUNÉRAIRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.048] - SUBVENTION POUR ÉCHANGE CULTUREL ENTRE LE CES ZOLA ET UN LYCÉE ALLEMAND

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.049] - SUBVENTION POUR UNE CLASSE DE L'ÉCOLE PELLETAN DEVANT EFFECTUER UN SÉJOUR "CLASSE NATURE" À ST GEORGES D'OLÉRON

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.050] - AVENANT N°1 AU MARCHÉ NÉGOCIÉ DU 15 SEPTEMBRE 1976

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.051] - AMÉNAGEMENT DE VOIES DIVERSES TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES AVENANT N°1

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.053] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES (VILLE)

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.054] - ZONE DE LA MÉTAIRIE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES DE TERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.055] - EXPLOITATION DU GARDEN-TENNIS PAR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.056] - PISCINE DE FONCILLON GESTION ET ANIMATION PAR L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 13/05/1977
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