Les délibérations du Conseil Municipal

[77.074] - TARIFS POUR LE CREUSEMENT DES FOSSES AUX CIMETIÉRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.075] - TAXE DE STATIONNEMENT POUR LES TAXIS

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.076] - TARIFS PISCINE COUVERTE (HORS SAISON ESTIVALE)

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.077] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.078] - PISCINE COUVERTE OUVERTURE PENDANT LA SAISON ESTIVALE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.079] - CAREL FIXATION DES NOUVEAUX TARIFS

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.080] - CONDITIONS D'INSCRIPTION AU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.081] - DÉCISION MODIFICATIVE N°2 AU BUDGET PRIMITIF 1977

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.082] - ASSURANCE BRIS DE GLACES POUR LE BÂTIMENT DU CAREL

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.083] - SUBVENTION À LA FÉDÉRATION FRANÇAISE HANDISPORTS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.084] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA S.H.C.B. (GARANTIE DE DÉFICIT)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.085] - SUBVENTIONS SPORTIVES A TITRE EXCEPTIONNEL

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.086] - PISCINE DE FONCILLON ÉTANCHÉITÉ MARCHÉ ISO-ETANCHE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.087] - URBANISME ET CONSTRUCTION PLAN D'OCCUPATION DES SOLS EMPLACEMENT RÉSERVÉ EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.088] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES PROGRAMME SOCIAL "BIRAT" "LE GRAND FIEF" EXERCICE DU DROIT DE PRÉEMPTION

Rubrique : Logements
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.089] - LOTISSEMENT LA PITORIE CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DES VOIES DE DESSERTE PARKINGS ET ESPACES LIBRES

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.090] - CLASSEMENT DANS LA VOIRIE COMMUNALE DES VOIES DE DESSERTE PARKINGS ET ESPACES LIBRES DU LOTISSENT S.C.I. PIGEONNIER ENQUÊTE PUBLIQUE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.091] - CAREL EQUIPEMENT RÉGIE VIDÉO MARCHÉ NÉGOCIÉ AVEC LA SA SOFRETEC

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.034] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL BUREAU D'ADJUDICATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/05/1977
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[77.035] - DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL BUREAU DE JUMELAGE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 13/05/1977
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