Les délibérations du Conseil Municipal

[77.110] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION ET RÉALISATION D'UNE Z.A.C. DANS LE QUARTIER "BIRAT" MAITRISE DES SOLS CONVENTION SEMARROY

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.111] - DÉTOURNEMENT DE FONDS PAR LE TRÉSORIER DU COMITÉ DU FESTIVAL D'ART CONTEMPORAIN DÉFENSE DES INTÉRÊT DE LA VILLE

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.092] - AIDE EN FAVEUR DES SINISTRES DU SUD-OUEST

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 12/07/1977
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[77.093] - RESTAURANT CLUB DE LA PLAGE DE FONCILLON INSTANCE VILLE / STE LAVERGNE RECOURS STÉ LAVERGNE C/TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 12/07/1977
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[77.094] - DÉNOMINATION DES VOIES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 12/07/1977
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[77.095] - AMÉNAGEMENT D'ESPACES VERTS ET SPORTIFS DANS LE MARIS DE POUSSEAU 1ERE TRANCHE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 12/07/1977
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[77.060] - DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.061] - RÉVISION DES LESTES ÉLECTORALES DE LA CHAMBRE DES MÉTIERS DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE

Rubrique : Elections
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.062] - S.A.I.E.M. DE LA VILLE DE ROYAN REPRÉSENTATION DE LA COMMUNE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.063] - MARCHÉ DE DÉTAIL TARIF DES DROITS DE PALCE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.064] - DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.065] - DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.066] - DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE DE GROS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.067] - TENNIS DE L'ORANGERIE TARIFS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.068] - CONCESSION DES GALERIES COMMERCIALES REDEVANCE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.069] - LOYER CITE DES RAPATRIÉS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.070] - LOYERS CENTRE MÉDICO SOCIAL ET VILLA L'ETOILE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.071] - CIMETIÈRE CLÉMENCEAU TARIF DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.072] - CIMETIÈRE MONTPERIER DE ROYAN TARIF DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 27/06/1977
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[77.073] - TARIF DU CAVEAU DÉPOISITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 27/06/1977
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