Les délibérations du Conseil Municipal

[77.125] - EMPRUNT DE 8 000 000F POUR FINANCER L'EXTENSION DU PORT DE PÈCHE ET DE COMMERCE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.126] - ASSURANCE VOL DE LA VILE PROPOSITION D'AVENANT N°2

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.127] - REMBOURSEMENT PAR LE CIE D'ASSURANCES VOLS À L'ÉCOLE MATERNELLE LA CLAIRIÈRE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.128] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'U.B.R. (UNION DE LA BOULE ROYANNAISE)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.129] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE COMMERCIALE ALIÉNATION DE TERRAINS MADAME POPULAIRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.130] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS ET COMPTE FINANCIER 1976 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.096] - PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPATION AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN COLONIES DE VACANCES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.097] - CONVENTION AVEC LE CES ZOLA POUR L'UTILISATION DU GYMNASE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.098] - CANTINE SCOLAIRE FIXATION DES TARIFS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.099] - TENNIS DE L'ORANGERIE ABONNEMENT D'HIVER

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.100] - ASSURANCE VOL DE LA VILLE PROPOSITION D'AVENANT

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.101] - ASSURANCES LE PHÉNIX REFONTE DE L'ANCIENNE POLICE CONTRAT D'ASSURANCE CONTE L'INCENDIE LA TEMPÊTE LA GRÊLE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.102] - C.E.P.A.A.C. EMPRUNT DE 300 000F AUPRÈS DU SIVOM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.103] - FIXATION DES HONORAIRES DE ME L DUCROS AVOCAT AFFAIRE VILLE DE ROYAN C/ STÉ LAVERGNE CLUB DE LA PLAGE DE FONCILLON

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.104] - AVENANT N°3 AU CAHIER DES CHARGES DU TRAITÉ DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION D'EAU POTABLE DANS LE VILLE DE ROYAN

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.105] - BÂTIMENTS COMMUNAUX GROUPE SCOLAIRE LOUIS BOUCHET REMPLACEMENT DE DEUX CHAUDIÈRES MARCHÉ S.A.P.R.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.106] - OUVRAGES COMMUNAUX PORTIQUE DU FRONT DE MER TRAVAUX DE GRANDES RÉPARATIONS (PEINTURES) MARCHÉ NAULIN

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.107] - BÂTIMENTS COMMUNAUX EQUIPEMENT SCOLAIRE ECOLE DU 1ER DEGRÉ REMISE EN ÉTAT DE PEINTURES MARCHÉ SA OCÉANIC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.108] - BÂTIMENTS COMMUNAUX LOGEMENT DE FONCTION "LA CLAIRIÈRE" REMIS EN ÉTAT DE PEINTURES EXTÉRIEURES MARCHÉ SA OCÉANIC

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1977
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[77.109] - CITÉ SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE AMÉNAGEMENT D'UN PLATEAU D'ÉDUCATION PHYSIQUE MARCHÉ R MAGNE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/08/1977
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