Les délibérations du Conseil Municipal

[77.131] - ELECTION DU 4ÈME ADJOINT SUPPLÉMENTAIRE (M.LE MAIRE)

Rubrique : Elections
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.132] - REVALORISATION DE LA REDEVANCE POUR LE BASSIN D'EAU DE LA PLAGE DE PONTAILLAC AVENANT N°4

Rubrique : Plages
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.133] - CES ZOLA DEMANDE DE CRÉDITS ADDITIONNELS DE FONCTIONEMENT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.134] - RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES 1976/77

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.135] - UTILISATION DU CRÉDIT RÉSERVÉ DU CHAPITRE 945.28 ARTICLE 657 ENCOURAGEMENT AUX SOCIÉTÉS CULTURELLES

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.136] - ECLAIRAGE PUBLIC TRANSFORMATION DU RÉSEAU D'ALIMENTATION AVENANT AU MARCHÉ BOISNARD

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.137] - ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN DÉPENDANT DE LA PROPRIÉTÉ DE M. ROCHE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1977
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[77.112] - GESTION ET EXPLOITATION DU CEPAAC (CENTRE POLYVALENT D'ANIMATIONS ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES) CONTRAT VILLE/OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.113] - TARIF DU PALAIS DES CONGRÈS CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.114] - TRAVAUX D'EXTENSION DU PORT RÉSULTATS DE L'APPEL D'OFFRES ET MARCHÉ

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.115] - AMODIATION DE LONGUE DURÉE POUR LE TRAFIC DES SABLES ET GRAVIERS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.116] - COMPTE D'EXPLOITATION DU PORT DE PLAISANCES 1976

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.117] - TARIFS DU PORT DE PLAISANCE 1978

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.118] - PORT DE PLAISANCE SOUS-TRAITE DE CONCESSION VILLE/STE DES RÉGATES AVENANT N°3

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.119] - CONCESSION DU PORT À LA VILLE AVENANT N°3 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.120] - CONVENTION D'ASSISTANCE AVEC LA S.C.E.T. POUR LA GESTION DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.121] - ENTRETIEN DU PORT DE ROYAN CONCOURS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.122] - CONSTRUCTION D'OUVRAGES DE DÉFENSE CONTRE LA MER CONCOURS DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.123] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE COMMERCIALE ALIÉNATION DE TERRAINS M CHABANNE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/09/1977
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[77.124] - CRÉATION ET RÉALISATION D'UNE Z.A.C. DANS LE QUARTIER DE "BIRAT" CONVENTION D'ÉTUDE VILLE SEMARROYS

Rubrique : Z.A.C. - Z.A.E.C.
Date du conseil : 30/09/1977
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