Les délibérations du Conseil Municipal

[78.002] - HÔPITAL DE ROYAN EMPRUNT DE 2 631 000F POUR TRAVAUX DE MODERNISATION DU BLOC MÉDICO-TECHNIQUE 2EME TRANCHE GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.003] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE AÉRÉ DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.004] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SYNDICAT D'INITIATIVE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.005] - PORT DE ROYAN ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE INCENDIE EXPLOSIONS DOMMAGES STRICTEMENT MATÉRIELS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.006] - PORT DE ROYAN ASSURANCE RESPONSABILITÉ ACCIDENTS MATÉRIELS DE LA STATION DE DISTRIBUTION DE CARBURANT

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.007] - PORT DE ROYAN ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE DOMMAGES CORPORELS ET MATÉRIELS

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.008] - TAUX DES VACATION HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.009] - STAND N°10 CHANGEMENT DE CONCESSIONNAIRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.010] - TRANSFERT DU PORTE D'ABONNEMENT PUBLIC DE CHATELARD

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.011] - PLAGE DE FONCILLON ANNULATION DE LA REDEVANCE FORFAITAIRE AUX FRAIS D'ENTRETIEN DE LA PLAGE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.012] - PALAIS DES CONGRES CE P.A.A.C. TITRE IV DU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 20/01/1978
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[78.013] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M GENDREAU ANDRÉ

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/01/1978
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[77.138] - CAREL FIXATION DES NOUVEAUX TARIFS 1978

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.139] - AVENANT N°2 À LA CONVENTION DE CONSTRUCTION DU 21 AOUT 1975 ENTRE LA VILLE DE ROYAN ET LA S.A.I.E.M.

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.140] - AVENANT N°3 À LA CONVENTION DE CONSTRUCTION DU 21 AOUT 1975 ENTRE LA VI

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.141] - AUGMENTATION DU CAPITAL SOCIAL DE LA SAIEM DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.142] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ DU MUSÉE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.143] - TARIFS DU PALAIS DES CONGRÈS CENTRE POLYVALENT D'ANIMATION ET D'ACTIVITÉS CULTURELLES ADDITIF À LA DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30/09/77

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.144] - EMPRUNT POUR TRAVAUX DE VOIRIE AUPRÈS DU SIVOM (50 000F)

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 25/11/1977
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[77.145] - ZONE DE LA MÉTAIRIE NOUVELLE LISTE DE BÉNÉFICIAIRES DE ERRAINS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 25/11/1977
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