Les délibérations du Conseil Municipal

[78.059] - BUDGET DE L'EXERCICE 1977 DÉCISION NOTIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.060] - CONVENTION DE CONSTRUCTION AVEC LA S.A.I.E.M. (FONDATION SARTIAUX-BARNIER)

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.014] - BUDGET PRIMITIF 1978 DE L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.015] - TARIFS PISCINE DE FONCILLON ET GARDEN TENNIS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.016] - REMBOURSEMENT PAR LA COMPAGNIE D'ASSURANCE VOLS À L'ÉCOLE DE FAUPIGNE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.017] - ROC FOOTBALL GARANTIE DE DÉFICIT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.018] - STANDS N°3 ET 15 DES GALERIES COMMERCIALES ATTRIBUTION À MME DRUJON

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.019] - RÉVISION3 DES LISTES ÉLECTORALES DE LA CHAMBRE DÉPARTEMENTALE D'AGRICULTURE DÉSIGNATION DE DÉLÉGUÉS

Rubrique : Elections
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.020] - FONDATION "SARTIAUX-GRNIER" DÉLÉGUÉ DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.021] - DÉLÉGUÉ DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'ÉCOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.022] - PORT ACHAT DE PONTONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.023] - AMÉNAGEMENT D'UN TERRAIN À SUAGE DE DÉCHARGE PUBLIQUE SURVEILLÉE

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.024] - PRIME DE TECHNICITÉ 1977 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.025] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ ROBIN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.026] - RAVALEMENT DES IMMEUBLES

Rubrique : Reconstruction de Royan
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.027] - EMPRUNT DE 6 570 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.028] - PERSONNEL COMMUNAL TABLEAU DES EFFECTIFS

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.029] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DE TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ LIGEARD

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.030] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN A UNE EMPRUNT DE 6 000 000F SOUSCRIT PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 03/03/1978
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[78.001] - HÔPITAL DE ROYAN EMPRUNT DE 360 000F POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'URGENCE ET DE RÉANIMATION 1ERE TRANCHE GARANTIE E LA

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 20/01/1978
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