Les délibérations du Conseil Municipal

[78.039] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AS DE ST JEAN BAPTISTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.040] - ATTRIBUTION D'UN SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AS DU LYCÉE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.041] - AVIS SUR LA DEMANDE D'EXTENSION DES JEUX AU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.042] - JEUX AU CASINO MUNICIPAL AVENANT N°1 AU CAHIER DES CHARGES

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.043] - PISCINE DE FONCILLON GESTION ET ANIMATION PAR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.044] - MACHINE À GLACE (CRIÉE)

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.045] - MODIFICATION AU RÈGLEMENT DU MARCHÉ AUX POISSONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.046] - CRIÉE MUNICIPALE AUX POISSONS AVANCE DE TRÉSORERIE

Rubrique : Port
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.047] - LOTISSEMENT DE BIRAT CONVENTION DE CONCESSION VILLE/SEMARROY

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.048] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES AMÉNAGEMENT DE L'ARRIÈRE PLAGE DU CHAY

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.049] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION DE PARCELLE DE TERRAIN ROBINET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.050] - PROGRAMME DES VRD 78 VOIRIE APPEL D'OFFRES OUVERT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.051] - TRAVAUX DE RÉPARATIONS ET D'ENTRETIEN DU RÉSEAU PLUVIAL ET OUVRAGES CONNEXES MARCHÉ PIERRE GOUGRAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.052] - ECLAIRAGE PUBLIC FOURNITURE DE MATÉRIEL MARCHES PHILIPS

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.053] - INSTALLATION D'UN RÉCUPÉRATEUR D'ÉNERGIE POUR LE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.054] - ACQUISITION D'UN LABORATOIRE DE LANGUES POUR LE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.055] - INSTALLATION ET EXPLOITATION DE CABINES TÉLÉPHONIQUES SUR LA VOIE PUBLIQUE

Rubrique : Téléphonie
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.056] - CRÉATION D'UN ARRÊT DE CARS AVENUE D HEDDEE

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.057] - DÉCISION DE PRINCIPE POUR LA CONSTRUCTION D'UN HÔTEL DES FINANCES À ROYAN

Rubrique : Divers
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.058] - MARÉE NOIRE AIDE EXCEPTIONNELLE A UNE COMMUNE BRETONNE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/04/1978
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