Les délibérations du Conseil Municipal

[78.077] - GARANTIE DE LA VILLE À UN EMPRUNT DE LA SEMARROYS _ ZAC LA MÉTAIRIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.078] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 4 512 000F SOUSCRIT PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.079] - PORT DE ROYAN ASSURANCE DE LA VEDETTE DE SERVITUDE "LA CONCHE"

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.080] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA SOCIÉTÉ "LES MOUETTES" SECTION TIRE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.081] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU "VOLLEY-BALL CLUB DE ROYAN"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.082] - EXORATION TAXE SUR LES SPECTACLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.083] - CENTRE MÉDICO-SOCIAL ETANCHÉITÉ MARCHÉ ISO-ETANCHE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.084] - BÂTIMENTS COMMUNAUX HÔTEL LE VILLE FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN BÂTIMENT À USAGE DE BUREAUX

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.085] - BAIL DE L'ÉTABLISSEMENT "LE PARASOL" ET SES DÉPENDANCES "PLAGE DE FONCILLON"

Rubrique : Baux
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.086] - CROIX ROUGE FRANÇAISE COMITÉ DE ROYAN GARANTIE D'EMPRUNT DE 36 000F CONTRACTÉ AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.087] - CANTINES SCOLAIRES FIXATION DES TARIFS

Rubrique : Cantines
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.068] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.031] - CONVENTION DE GESTION DE L'AÉRODROME MODIFICATION DU MONTANT DE LA REDEVANCE VERSÉE PAR LA VILLE AVENANT N°3

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.032] - EMPRUNT DE 70 000F POUR AMÉNAGEMENT D'UN SENTIER CÔTIER FORT DU CHAY

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.033] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN A UN EMPRUNT DE 2 000 000F SOUSCRIT PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.034] - SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLE ET A BUTS TOURISTIQUES COTE DE BEAUTÉ ET PRESQU'ILS D'ARVERT FISCALITÉ SYNDICALE

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.035] - COTISATION À L'ASSOCIATION NATIONALE DES MAIRIES DES STATIONS CLASSÉES ET DES COMMUNES TOURISTIQUES

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.036] - DÉPÔT D'ORDURES MÉNAGÈRES DU MARIS DE POUSSEAU CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE ST PALIS SUR MER

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.037] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU ROC TENNIS

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/04/1978
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[78.038] - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À LA S.H.C.B. (GARANTIE DE DÉFICIT)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 26/04/1978
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