Les délibérations du Conseil Municipal

[78.095] - GARANTIE FINANCIÈRE EXCEPTIONNELLE DE 10 000F AU V.B.C.R.

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.096] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS RÉSERVE FONCIÈRE N°12

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.097] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ZONE D'AMÉNAGEMENT DIFFÉRÉ DE BIRAT ACQUISITION DE TERRAINS MME PAULAIS

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.098] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ACQUISITION DE TERRAIN PROPRIÉTÉ GEORGET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.099] - MARCHÉ DE DÉTAIL TARIF DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.061] - CIMETIÈRE MONPERRIER MAINE GEOFFROY ET CLÉMENCEAU TARIF DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.062] - TARIFS POUR LE CREUSEMENT DES FOSSES AUX CIMETIÈRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.063] - TARIF DU CAVEAU DÉPOSITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.064] - LOCATION DU MATÉRIEL "ATUMAT" D'ENTRETIEN DES ÉGOUTS POUR LE COMPTE DES COMMUNES ET DES PARTICULIERS

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.065] - MARCHES DE DÉTAIL TARIF DES DROITS DE PLACE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.066] - DROITS DE PLACE POUR LE MARCHÉ DE GROS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.067] - DROITS DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.069] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.070] - DROITS DE PLACE POUR LA VENTE DES CHRYSANTHÈMES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.071] - TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.072] - TAXE DE STATIONNEMENT POUR LES TAXIS

Rubrique : Taxis
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.073] - TARIFS DES TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.074] - TARIF DES TOILETTES PUBLIQUES

Rubrique : Domaine public
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.075] - TARIF DU BLOC SANITAIRE DU QUAI NORD DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/06/1978
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[78.076] - FIXATION DES HONORAIRES DE ME L DUCROS AVOCAT AFFAIRE VILLE DE ROYAN C/QUENTIN ET GALLAND (CENTRE MÉDICO SOCIAL)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/06/1978
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