Les délibérations du Conseil Municipal

[78.101] - EMPRUNT DE 1 000 000F AUPRÈS DE LA CAECL

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.102] - EMPRUNT DE 4 200 000F AUPRÈS DE LA CAECL POUR FINANCER L'EXTENSION DU PORT DE PÊCHE ET DE COMMERCE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.103] - CONVENTION VILLE DE ROYAN /S.I.V.O.M. PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE D'UNE PARTIE DU DÉFICIT ÉVENTUEL DE LA LIGNE AÉRIENNE ROYAN-PARIS

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.104] - DIRECTION ET CONTRÔLE DU MARCHE DE RAMASSAGE DES ORDURES MÉNAGÈRES CONCOURS DU SERVICE DE L'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.105] - BAIL DE LOCATION DU CENTRE DES IMPÔTS DE ROYAN BLD DU 5 JANVIER

Rubrique : Baux
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.106] - REVALORISATION DE LA REDEVANCE POUR LE BAR "LE CALUMET" ESPLANADE DE PONTAILLAC

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.107] - TARIF DE LA VENTE DE LA GLACE AU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.108] - COMPTE D'EXPLOITATION DU PORT DE PLAISANCE 1977

Rubrique : Port
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.109] - TARIFS DU CAREL 1979

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.110] - CLASSE DE NEIGE HIVER 1978 1979

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.111] - EXPLOITATION DU GARDEN TENNIS PAR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.112] - TRANSACTION IMMOBILIÈRE ENTRE LES PROPRIÉTAIRES DU LOTISSEMENT "LES CYPRÈS" ET LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.113] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE DÉLAISSÉS DE TERRAIN EN PROVENANCE DE LA SEMAR.ROYAN.SAINTONGE.

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 28/07/1978
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[78.088] - STÉ D'ÉCONOMIE MIXTE SEMIPAR PARTICIPATION DE LA VILLE

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.089] - CONCESSION DES PLAGES PAR L'ÉTAT À LA VILLE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.090] - SOUS-CONCESSION DES PLAGES AUX CONCESSIONNAIRES EN PLACE

Rubrique : Plages
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.091] - PROTOCOLE D'ACCORD AVEC LE F.R.O.M. SUD OUEST CRIÉE MUNICIPALE AUX POISSONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.092] - ECOLE PELLETAN DEMANDE DE SUBVENTION POUR "CLASSE NATURE"

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.093] - FOURNITURE DE CARBURANT AU PORT DE ROYAN (MARCHÉ SHELL-BERRE)

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/06/1978
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[78.094] - SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 30/06/1978
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