Les délibérations du Conseil Municipal

[78.126] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DE PEINTURES EXTÉRIEURES G.S. LOUIS BOUCHET MARCHÉ NAULIN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.127] - CONVENTION AVEC LE SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU DE CHENAC ST SEURIN D'UZET

Rubrique : Eau - Compagnie des eaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.128] - DROIT D'ENTRÉE DU QUAI DE GOSPORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.129] - RECRUTEMENT DE PERSONNEL PAR LA S.C.E.T. POUR LE FONCTIONNEMENT DU PORT DE ROYAN

Rubrique : Port
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.130] - SALUBRITÉ DE L'AGGLOMÉRATION EVACUATION DES EAUX USÉES RACCORDEMENT À L'ÉGOUT

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.131] - FIXATION DES HONORAIRES DE ME L DUCROS AVOCAT - AFFAIRE VILLE DE ROYAN C/TOLÈDE (PISCINE DE FONCILLON)

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.132] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE RANDONNÉE CYCLISTE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.133] - ASSURANCE CONTRE LES RISQUES TECHNIQUES D'UN PHOTOCOPIEUR

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.134] - SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.135] - ACHAT DE MATÉRIEL POUR LA PISCINE SUR LES CRÉDITS RÉSERVÉS CHAPITRE SPORTS

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.136] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE COMMERCIALE ALIÉNATION DE TERRAINS AU PROFIT DE M FREMINET

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.137] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M BODIN PIERRE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.138] - URBANISME ET CONSTRUCTION Z.A.E.C. ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M LE GALLO MARC

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.139] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ECHANGE DE TERRAIN ROUX/VILLE DE ROYAN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.140] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES AMÉNAGEMENT DE L'ARRIÈRE PLAGE DU CHAY D.U.P. ACQUISITION DAVEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.141] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE COMMERCIALE ALIÉNATION DE TERRAIN S.C.I. DEFA

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.142] - G.S. MAINE GEOFFROY REMPLACEMENT D'UNE CHAUDIÈRE MARCHÉ S.A.P.R.

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.143] - COMPLEXE HIPPIQUE DE MAINE GAUDIN ETANCHÉITÉ DE LA TOITURE-TERRASSE MARCHÉ ISO-ETANCHE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.144] - ECLAIRAGE PUBLIC TRANSFORMATION DU RÉSEAU D'ALIMENTATION MARCHÉ NÉGOCIÉ AVEC L'ENTREPRISE BOISNARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.100] - COMPTE FINANCIER 1977 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 28/07/1978
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