Les délibérations du Conseil Municipal

[78.152] - BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RENOUVELLEMENT DU COMITÉ CONSULTATIF

Rubrique : Bibliothèque
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.153] - S.E.M.I.P.A.R. DÉSIGNATION DE 5 REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION ET D'UN REPRÉSENTANT DE LA VILLE À L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.154] - CONVENTION D'AFFERMAGE DU PORT À LA SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.155] - TARIFS DU PORT AU 1ER JANVIER 1979

Rubrique : Port
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.156] - CITÉ SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE CES ET LYCÉE MIXTE D'ÉTAT ETANCHÉITÉ VERTICALE

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.157] - URBANISME ET CONSTRUCTION CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ YOU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.158] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE COMMERCIALE ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M MOONEN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.159] - DÉNOMINATION DE VOIE EMILE GABORIAU

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 10/11/1978
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[78.114] - HÔPITAL DE ROYAN EMPRUNT DE 710 000F POUR LA CONSTRUCTION D'UN CENTRE D'URGENCE ET DE RÉANIMATION 1ÈRE TRANCHE GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.115] - HÔPITAL DE ROYAN EMPRUNT DE 312 000F POUR TRAVAUX DE MODERNISATION DU BOC MÉDICO-TECHNIQUE 2ÈME TRANCHE GARANTIE DE LA VILLE

Rubrique : Hôpital/Clinique
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.116] - EMPRUNT DE 2 000 000F POUR CONSTRUCTION DE RÉSERVES FONCIÈRES À MOYEN TERME

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.117] - EMPRUNT DE 154 000F AUPRÈS DU SIVOM POUR TRAVAUX DE VOIERIE

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.118] - AVENANT N°2 AU BAIL DU 2 FÉVRIER RÉVISION DE LA REDEVANCE ANNUELLE DU CASINO MUNICIPAL

Rubrique : Casinos
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.119] - ETABLISSEMENT DES LISTES ÉLECTORALES COMMUNALES POUR LE CENTRE RÉGIONAL DES PROPRIÉTÉS FORESTIÈRES DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ

Rubrique : Elections
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.120] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DES PEINTURES DU COMPLEXE HIPPIQUE MARCHÉ BITARD YVES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.121] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DE PEINTURES EXTÉRIEURES STADE D HONNEUR MARCHÉ BITARD YVES

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.122] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DE PEINTURES EXTÉRIEURES G.S. JULES FERRY MARCHÉ OCÉANIC

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.123] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DE PEINTURES EXTÉRIEURES CENTRE DES IMPÔTS MARCHÉ DELAGE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.124] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DE PEINTURES EXTÉRIEURES CIMETIÈRE DES TILLEULS LOGEMENT DU GARDIEN MARCHÉ OCÉANIC

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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[78.125] - BÂTIMENTS COMMUNAUX RESTAURATION DE PEINTURES EXTÉRIEURES P.T.T. PARC MARCHÉ LAVERGNE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 29/09/1978
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