Les délibérations du Conseil Municipal

[78.170] - EMPRUNT 3 000 000F AUPRÈS DE LA CAISSE DES DÉPÔTS ET CONSIGNATION AU TIRE DE PRÊT D'ACOMPTE SUR LE PROGRAMME D'EMPRUNTS GLOBALISÉ D L'EXERCICE 1979

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.171] - ECOLES MATERNELLES ET ÉLÉMENTAIRES RÉPARTITION DES FONDS SCOLAIRES (1977 1978)

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.172] - REMBOURSEMENT PAR LA CIE D'ASSURANCES VOL À L'ÉCOLE J FERRY

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.173] - TARIFS DU TENNIS DE L'ORANGERIE

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.174] - TARIFS DE LA PISCINE COUVERTE

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.175] - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.176] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ÉCOLE DE MUSIQUE 17 500F

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.177] - LOCATION DU MATÉRIEL "ATUMAT" D'ENTRETIEN DES ÉGOUTS POUR LE COMPTE DES COMMUNES ET DES PARTICULIERS

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.178] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DES CONSORTS DESSALE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.179] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION DE TERRAINS POUR LA RÉALISATION DU LOTISSEMENT BIRAT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.180] - MISE EN SERVICE D'UN COMPACTEUR SUR LA DÉCHARGE DU MARIAIS DE POUSSEAU

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.181] - RÉORGANISATION DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX PERSONNEL CRÉATION D'UN EMPLOI DE DIRECTEUR

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.182] - FIXATION DES REDEVANCES AÉRONAUTIQUES DE L'AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS APPLICABLES À COMPTER DU 1ER JANVIER 1979

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.145] - C.E.S. ZOLA DEMANDE DE CRÉDITS ADDITIONNELS DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :

[78.146] - FIXATION DES HONORAIRES DE MAITRE ETIENNE RIBETON AFFAIRES STADE D'HONNEUR

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :

[78.147] - RÉVISION TRIENNALE DE L'INDEMNITÉ DE GESTION AU RECEVEUR MUNICIPAL

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :

[78.148] - ADMISSION EN NON VALEUR DE PRODUITS IRRÉCOUVRABLES

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :

[78.149] - ALLÈGEMENT FISCAUX EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL ET DE L'AMÉLIORATION DES STRUCTURES DES ENTREPRISES EXONÉRATION DE LA TAXE PROFESSIONNELLE

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :

[78.150] - ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE GÉNÉRALE DE LA VILLE AVENANT N°11

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :

[78.151] - PERSONNEL MUNICIPAL PARTICIPATION AUX FRAIS DE SÉJOUR DES ENFANTS EN COLONIES DE VACANCES ET EN CENTRES AÉRÉS

Rubrique : Budget communal
Date du conseil : 10/11/1978
Registre : / Page :