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Les délibérations du Conseil Municipal

[78.203] - RÉVISION DU LOYER DE L'ANCIEN CENTRE MÉDICO SOCIAL AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL À VOCATION MULTIPLES

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.204] - RÉVISION DU LOYER DE LA RECETTE DE PERCEPTION AVENANT N°1

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.205] - LOYERS CENTRE MÉDICO SOCIAL ET VILLA ETOILE

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.206] - LOYERS CITÉ DES RAPATRIÉS

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.207] - ACQUISITION DE MATÉRIEL INFORMATIQUE DÉCISION DE PRINCIPE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.208] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS DE L'EXERCICE 1978 N°1 DU BUDGET ANNEXE PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.209] - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE L'UNION DES PORTS ET COTISATION 1978

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.210] - CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACQUISITION D'UNE PARCELLE DE TERRAIN APPARTENANT À L'ETAT (CH N)63°

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.211] - RÉVISION DE LA REDEVANCE DE PAR LA SEMAR DE ROYAN SANTONGE POUR UTILISATION DES LOCAUX MIS À SA DISPOSITION RUE DE L'ELECTRICITÉ AVENANT N°1

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.212] - CONSTATATION DE L'APPROBATION TACITE PAR LES AUTORITÉS DE TUTELLE DES STATUTS DE LA SEMIPAR

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.160] - MODIFICATION DES TARIFS DE GRUTAGE

Rubrique : Port
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.161] - DÉNOMINATION DE VOIE QUAI AMIRAL MEYER

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.162] - PLACAGE SUR LE DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.163] - DROIT DE PLACE POUR LES TERRASSES ET ÉTALAGES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.164] - DROITS DE PLACE POUR LA VENTE DES CHRYSANTHÈMES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.165] - TAXE POUR OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.166] - DROITS DE PLACE POUR LE MARCHE EN GROS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.167] - CIMETIÈRES MONPERRIER MAINE-GEOFFROY ET CLÉMENCEAU TARIFS DES CONCESSIONS

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 01/12/1978
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[78.168] - TARIF POUR LE CREUSEMENT DES FOSSES AUX CIMETIÈRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 01/12/1978
Registre : / Page :

[78.169] - TARIF DU CAVEAU DÉPOSITOIRE

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 01/12/1978
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