Les délibérations du Conseil Municipal

[78.183] - CONSTATATION DE L'APPROBATION TACITE PAR LES AUTORITÉS DE TUTELLE DES STATUTS DE LA SEMIPAR

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.184] - REMBOURSEMENT DE FRAIS DE TRANSPORT ET D'HÉBERGEMENT À DES STAGIAIRES OU A DES PROFESSEURS DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.185] - ORDURES MÉNAGÈRES AMÉNAGEMENT DE LA DÉCHARGE DE POUSSEAU

Rubrique : Ordures ménagères - Hygiène - Salubrité
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.186] - STADE D'HONNEUR CONTENTIEUX RECOURS S.A. CETAC CONTRE VILLE DE ROYAN POURVOIR DE LA VILLE EN CONSEIL D'ÉTAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.187] - CITÉ SCOLAIRE DE "LA TRILOTERIE " LYCÉE ET CES ETANCHÉITÉ HORIZONTALE

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.188] - PRIME SPÉCIALE DES PERSONNELS TECHNIQUES COMMUNAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.189] - DÉNOMINATION D'UNE VOIE ALLÉE DR GUERIN

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.190] - PROGRAMME DE 15 LOGEMENTS LOCATIFS INDIVIDUELS BD DE LA MARNE PARTICIPATION DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Logements
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.191] - PORT DE COMMERCE DE ROYAN REDEVANCES D'AMODIATION EN 1979 ET TARIFS DE LA GRAVE

Rubrique : Port
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.192] - TAUX DES VACATIONS HORAIRES ALLOUÉES AUX SAPEURS POMPIERS NON PROFESSIONNELS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.193] - INDEMNITÉ ANNUELLE AUX SAPEURS POMPIERS VÉTÉRANS

Rubrique : Centre de secours - Pompiers
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.194] - DROITS DE PLACE EMPLACEMENT DES MANÈGES PENDANT LA SAISON ESTIVALE

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.195] - GALERIES COMMERCIALES RENOUVELLEMENT DES CONCESSIONS

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.196] - CONCESSION D'EXPLOITATION DU GOLF MINIATURE DU SQUARE DE LA TRÉMOILLE

Rubrique : Commerces
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.197] - CONCESSION D'EXPLOITATION DES INSTALLATIONS DU JARDIN DU PARC GOLF MINIATURE ET BASSIN D'EAU

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.198] - EXPLOITATION DE L'ÉTABLISSEMENT LE LIDO BD GARNIER AVENANT N°3

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.199] - CONCESSION DE L'ÉTABLISSEMENT LE TIKI AVENANT N°4

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.200] - REVALORISATION DE LA REDEVANCE POUR LA BASSIN D'EAU DE LA PAGE DE PONTAILLAC AVENANT N° 4

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.201] - RÉVISION DU LOYER ANNUEL DU TERRAIN LES ÉCLAIREURS DE FRANCE AVENANT°1

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/1978
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[78.202] - RÉVISION DU LOYER ANNUEL DU TERRAIN DES SCOUTS DE FRANCE AVENANT N° 1

Rubrique : Baux
Date du conseil : 20/12/1978
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