Les délibérations du Conseil Municipal

[79.001] - SEMIPAR TRAVAUX COMPLÉMENTAIRES DU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.002] - ACQUISITION DE PONTONS

Rubrique : Port
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.003] - DEMANDE DE GARANTIE COMMUNALE POUR UN EMPRUNT DE 1 000 000F SOUSCRIT PAR LA SEMAR-ROYAN SAINTONGE POUR LE LOTISSEMENT D'HABITATION DE BIRAT

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.004] - EMPRUNT DE 770 000F AUPRÈS DU SIVOM POUR TRAVAUX D'ÉCLAIRAGE PUBLIC

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.005] - PISCINE COUVERTE SUBVENTION POUR LES FRAIS DE FONCTIONNEMENT

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.007] - SIÈGES PUBLICS REVALORISATION DU TARIF

Rubrique : Divers
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.008] - ASSURANCE VOL DE LA VILLE PROPOSITION D'AVENANT

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.009] - CITÉ SCOLAIRE DE LA TRILOTERIE CES ET LYCÉE MIXTE D'ÉTAT ETANCHÉITÉ VERTICALE MARCHÉ STE DORDOGNAISE D'ENTREPRISES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.010] - MARCHÉ NÉGOCIÉ À COMMANDE AVEC COUGRAND

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.011] - LOTISSEMENT DAVOUST INCORPORATION DANS LA VOIRIE COMMUNALE DE LA VOIE DE DESSERTE

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.012] - CONSTITUTION DE RÉSERVES FONCIÈRES ACHAT DU TERRAIN MAZEAU

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.013] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE LA SA DAVID H

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.014] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M JAMIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.015] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M RAYRAT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.016] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M JARRIAULT

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.017] - ALIÉNATION DE TERRAINS VOIE EXPRESS GEMON MARCLE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.018] - COMITE POUR LA DIFFUSION DE L'ART CONTEMPORAIN DÉSIGNATION D'AVOCATS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.019] - AFFAIRE DU FESTIVAL DÉSIGNATION D'UN AVOCAT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.020] - VOIE EXPRESS ALIÉNATION DE TERRAINS MME BERTAND H

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 02/03/1979
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[79.006] - SIÈGES PUBLICS REVALORISATION DU TARIF

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 02/03/1979
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