Les délibérations du Conseil Municipal

[79.054] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DES TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHÉ LIGEARD

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.032] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE 1 000F AU COLLÈGE ZOLA

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.033] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU V.B.C.R.

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.034] - ACQUISITION DE PONTONS AU PORT

Rubrique : Port
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.035] - GESTION DES PLAGES PAR LA SEMIPAR

Rubrique : Plages
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.036] - REMISE DES INSTALLATION AU GOLF MAINE GAUDIN À LA VILLE DE ROYAN PAR LE SIVOM GESTION DU GOLF PAR LA VILLE

Rubrique : Golf
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.037] - GESTION DE LA PISCINE DE FONCILLON DES ANNEXES DE LA PISCINE DE FONCILLON DU GARDEN TENNIS PAR L'OFFICE DU TOURISME

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.038] - COMMISSION ADMINISTRATIVE DU B.A.S. DÉSIGNATION D'UN DÉLÉGUÉ

Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.039] - LOTISSEMENT BIRAT CONCOURS DES SERVICES TECHNIQUES MUNICIPAUX POUR ÉTUDE ET DIRECTION DES TRAVAUX DE VOIRIE

Rubrique : Lotissements
Date du conseil : 11/04/1979
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[79.021] - IMPÔTS SUR LES SPECTACLES JEUX ET DIVERTISSEMENTS

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.022] - TAXE SUR LES LICENCES DE DÉBIT DE BOISSONS

Rubrique : Taxes Communales
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.023] - VACATIONS FUNÉRAIRES

Rubrique : Cimetières - Pompes funèbres
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.024] - TARIFS PISCINE DE FONCILLON ET GARDEN TENNIS 1979

Rubrique : Piscines
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.025] - FRAIS DE DÉPLACEMENT ET HONORAIRES DE M LEVERA J

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.026] - TARIFS DU PALAIS DES CONGRÈS CEPAAC ADDITIF

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.027] - AÉRODROME DE ROYAN-MÉDIS ACCORD DE GESTION RENOUVELLEMENT

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.028] - FISCALITÉ SYNDICALE EXERCICE 1979

Rubrique : CARA - CDA - CDC - SIVOM
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.029] - TARIFS CAREL 1979 RECTIFICATIF

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.030] - ADHÉSION DE LA VILLE DE ROYAN À L'U.V.L.O.E.

Rubrique : Divers
Date du conseil : 30/03/1979
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[79.031] - PLAN D'OCCUPATION DES SOLS CRÉATION DE RÉSERVES FONCIÈRES (RN°7) ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DE ME CHAUVER JEANNE EPOUSE ROY

Rubrique : P.O.S. - P.L.U
Date du conseil : 30/03/1979
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