Les délibérations du Conseil Municipal

[79.065] - DROITS DE PLACE POUR LES MARCHANDS FORAINS

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.066] - BUDGET DE L'EXERCICE 1978 DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.067] - TARIFS 1979 DU CAMPING MUNICIPAL DE ROYAN

Rubrique : Campings
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.068] - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AÉRO CLUB DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.069] - URBANISME ET CONSTRUCTION ALIÉNATION D'UN PARCELLE DE TERRAIN AU PROFIT DE M. GAUDIN

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.070] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZONE COMMERCIALE ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M DAHLER CLAUDE

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.040] - VOIRIE OUVERTURE D'UNE VOIE NOUVELLE ENTRE LE BD DE LA MARNE ET LA RUE PASTEUR SAMUEL BESANCON

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.041] - GARANTIE DE LA VILLE DE ROYAN À UN EMPRUNT DE 160 000F SOUSCRIT PAR LA SAIEM

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.042] - EMPRUNT DE 3 450 000F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ÉPARGNE DE MARENNES

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.043] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS DES REPORTS DE CRÉDITS DE L'EXERCICE 1978

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.044] - CONVENTION VILLE DE ROYAN/SIVOM (PRISE EN CHARGE PAR LA VILLE D'UNE PARTIE DU DÉFICIT ÉVENTUEL DE LA LIGNE AÉRIENNE ROYAN-PARIS)

Rubrique : Divers
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.045] - BÂTIMENTS COMMUNAUX ENTRETIEN DÉVOLUTION DES TRAVAUX ET FOURNITURES MARCHE ROBIN

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.046] - PORT DE ROYAN EMPRUNT DE 2 800 00F AUPRÈS DE LA CAISSE D'ASSURANCE VIEILLESSE SECTION DES PHARMACIENS

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.047] - REMBOURSEMENT EFFECTUÉS PAR LE CAREL À DES STAGIAIRES AUTRES QUE LES FRAIS DE TRANSPORT ET D'HÉBERGEMENT

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.048] - ASSURANCE INCENDIE GARANTIE "BOIS DU PIED" DANS LA FORET DOMANIALE DE ST AUGUSTIN SUR LES TERRAINS CONCÉDÉS À LA VILLE DE ROYAN LIEUDIT "MAINE-GAUDIN"

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.049] - REDEVANCE 1979 DE LA VILLE DE ROYAN POUR CONCESSION DES PLAGES

Rubrique : Plages
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.050] - SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.051] - DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL À LA SEMIPAR

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.052] - DÉFENSE CONTRE LA MER RÉPARTITION DES OUVRAGES DU BD GARNIER ET DE PROTECTION DE LA COTE CONCOURS DU SERVICE DE L'ÉQUIPEMENT

Rubrique : Marchés - Adjudications - Appels d'offres
Date du conseil : 11/05/1979
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[79.053] - DÉFENSE CONTRE LA MER RÉPARTITION DES OUVRAGES DU BD GARNIER ET LE PROTECTION DE LA COTE

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 11/05/1979
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