Les délibérations du Conseil Municipal

[79.072] - SUBVENTION SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.073] - RÉVISONS DES TARIFS DES MARCHÉS DE DÉTAIL

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.074] - GROUPE SCOLAIRE "JULES FERRY" REMPLACEMENT DES CHAUDIÈRES

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.075] - GROUPE SCOLAIRE "PELLETAN" REMPLACEMENT DE LA CHAUDIÈRE MARCHÉ VIDEAU

Rubrique : Ecoles - Collèges - Lycées
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.076] - OUVERTURE ET CONSTRUCTION DE LA RUE GABORIAU ENTRE LE BD DE LA MARNE ET LA RUE PASTEUR SAMUEL BESANCON

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.077] - VOIRIE PROGRAMME DE TRAVAUX 1979

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.078] - ECLAIRAGE PUBLIC AMÉLIORATION ET EXTENSION DU RÉSEAU

Rubrique : Electricité - EDF - GDF - Réseaux téléphoniques
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.079] - URBANISME ET CONSTRUCTION ZAEC ALIÉNATION DE TERRAIN AU PROFIT DE M ROYER MAXIME

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.080] - PRIME DE TECHNICITÉ 1978 PERSONNEL DES SERVICES TECHNIQUES

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.081] - INSTANCE ENGAGÉE CONTRE LA VILLE PAR LA C.P.A.M. (CAISSE PRIMAIRE D'ASSURNACE MALADIE)AFFAIRE JARD

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 29/06/1979
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[79.055] - IMPÔTS SUR LES SPECTACLES JEUX DIVERTISSEMENTS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.056] - MODIFICATION DANS PLUSIEURS DÉLÉGATIONS ET REPRÉSENTATIONS

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.057] - AVANCE DE TRÉSORERIE AU COMITÉ D'ANIMATION DE LA VILLE DE ROYAN

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.058] - GESTION PAR L'OFFICE DU TOURISME PISCINE DE FONCILLON ET GARDEN TENNIS

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.059] - CONVENTION D'AFFERMAGE AVEC LA SEMIPAR PROTOCOLE D'ACCORD

Rubrique : Port
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.060] - BASE NAUTIQUE RECTIFICATIONS À LE CONVENTION VILLE/SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.061] - INDEMNITÉ DE FONCTION ALLOUÉE AU DIRECTEUR DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.062] - INDEMNITÉ DE FONCTION DIRECTEUR ADJOINT DU CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.063] - INSTANCE DE M JARD CONTRE LA VILLE DEVANT LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE POITIERS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 01/06/1979
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[79.064] - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS SPORTIVES EXCEPTIONNELLES

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 01/06/1979
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