Les délibérations du Conseil Municipal

[79.115] - DÉNOMINATION DE VOIES

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.116] - OUVERTURE ET CONSTRUCTION DE LA RUE GABORIAU ENTRE LE BD DE LA MARNE ET LA RUE PASTEUR S BESANCON

Rubrique : Dénominations de voies
Date du conseil : 14/09/1979
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[79.082] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS DE L'EXERCICE 1979 N°2

Rubrique : Voirie
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.083] - INSTANCE C.E.T.A.C. C/VILLE - OPPOSITION A COMMANDEMENT

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.084] - INSTANCE JARD C/VILLE DEMANDE DE REMBOURSEMENT DE DÉGÂTS MATÉRIELS

Rubrique : Contentieux
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.085] - SUCCESSION J BERTON LEGS EN FAVEUR DE LA COMMUNE

Rubrique : Dons et legs
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.086] - TENNIS DE L'ORANGERIE REDEVANCE DEMANDÉE AU PROFESSEUR DE TENNIS

Rubrique : Bâtiments communaux
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.087] - EMPRUNT DE 3 400 000F AUPRÈS DE LA CAELC POUR FINANCER L'EXTENSION DU PORT DE PÊCHE ET LE COMMERCE DE ROYAN

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.088] - PROGRAMME DE CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS A LA ZAC DE "BIRAT" HLM GARANTIE D'EMPRUNT À LA SOCIÉTÉ CARPI

Rubrique : Emprunts - Garanties d'emprunts
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.089] - TRAVAUX DU PORT AVENANT N°1 AU CAHIER DES CHARGES SEMIPAR

Rubrique : Port
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.090] - DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS ET COMPTE FINANCIER 1978 DE L'OFFICE MUNICIPAL DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.091] - BUDGET PRIMITIF 1979 DE L'OFFICE DU TOURISME DE ROYAN

Rubrique : Palais des congrès - Office de tourisme
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.092] - STAND N°7 DES GALERIES COMMERCIALES

Rubrique : Marchés de Royan - Plaçages
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.094] - SOUSCRIPTION NATIONALE POUR L'ÉRECTION DU MONUMENT DE LA "SICARDERIE" DE PREMAIN (HÉRAULT)

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.095] - DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET ANNEXE CAREL

Rubrique : CAREL
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.096] - INDEMNITÉ FORFAITAIRE POUR TRAVAUX SUPPLÉMENTAIRES ET SUJÉTIONS PARTICULIÈRES DEN FAVEUR DES AGENTS COMMUNAUX QUI SONT PROPOSÉS AU SERVICE DES PARC ET JARDINS MUNICIPAUX

Rubrique : Personnel communal
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.097] - TOUR DE CONTRÔLE ASSURANCE INCENDIE - COMPAGNIE "LE PHÉNIX" AVENANT N°1

Rubrique : Assurances
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.098] - VOIE EXPRESS ALIÉNATION DE TERRAINS AU PROFIT DU SIVOM

Rubrique : Alienations - Acquisitions - Echanges
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.093] - SOUSCRIPTION NATIONALE POUR L'ÉRECTION DU MONUMENT DE LA SICARDERIE DE PREMIAN HERAULT

Rubrique : Subventions
Date du conseil : 27/07/1979
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[79.071] - DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS DU CONSEIL MUNICIPAL AU BUREAU MUNICIPAL D'ADJUDICATION DÉSIGNATION DE M.F ABER COMME VICE-PRÉSIDENT DE LA COMMISSION MUNICIPALE JURIDIQUE - CONTENTIEUX

Rubrique : Conseil municipal
Date du conseil : 29/06/1979
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